cuivre prix

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... ne dépassent pas la valeur totale (prix départ usine) de 10 300 francs suisses. . 2 L'�...ex chap. 74 Cuivre et ouvrages en cuivre; à l'exclusion des: Fabric...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

...f) «prix départ usine», le prix payé pour le produit au ... . ex Chap. 74 Cuivre et ouvrages en. cuivre; à l'exclusion des: Fabr...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

...17 utilisées ne doit pas excéder 30 % du prix départ usine du produit. . Modification du Pro... . 2013 de cuivre Fabrication: 2013 à partir de matières de toute...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit. ex 7102, ex 7103 et ex 7...ex Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre; à l'exclusion des: Fabrica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit. ex 7102, ex 7103 et ex 7...ex Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre; à l'exclusion des: Fabrica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit. ex 7102, ex 7103 et ex 7...ex Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre; à l'exclusion des: Fabrica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance sur les services de télécommunication (OST)

.... 2 Les prix des communications facturés aux malentendants, au... dans le réseau d'accès basé sur le cuivre de manière technologiquement neutre et non discri...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 27 mars 2007
• Unique
• Ordonnance

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit. ex 7102, ex 7103 et ex 7...ex Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre; à l'exclusion des: Fabrica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Rapport du Conseil fédéral au Parlement sur les arrêtés fédéraux du 8 décembre 2008 concernant la continuation de la coopération au développement

.... Depuis la forte hausse mondiale des prix des denrées alimentaires, la question de la sécu...Les prix du pétrole et du cuivre sont les plus touchés. Certes, les pays en dével...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit. ex 7102, ex 7103 et ex 7...ex Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre; à l'exclusion des: Fabrica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique