cuivre or argent

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...b. l'extraction de charbon, d'or, d'argent, de fer, d'étain, de cuivre, de tungstène, de pl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 28 juin 1966

Regeste Erfindungspatent, Teilnichtigkeit, Einschränkung. 1. Vom Richter ausgesprochene Teilnichtigkeit bei Klage auf gänzliche Nichtigerklärung des Patents; Art. 27 Abs. 1 PatG (Erw. I/2). 2. Einschränkung des Patents durch Zusammenlegung des Patentanspruchs mit einem Unteranspruch; Art. 27 und 24 Abs. 1 lit. b PatG (Erw. I/3). 3. Anforderungen an die Definition der Erfindung im Patentgesuch; Art. 50/51 PatG (Erw. I/4). 4. Neuheit und Erfindungshöhe einer Erfindung betreffend die Zubereitung eines galvanoplastischen Bades zur Erlangung einer aus dem Niederschlag von Gold und Silber gebildeten Plattierung (Erw. I/5). 5. Nachahmung des geschützten Verfahrens (Erw. II). **************************************** Regeste Brevet d'invention. Nullité partielle. Limitation. 1. Nullité partiel...

... de dépôts galvaniques d'alliage or-argent". La demande de brevet contenait une revendication...L'absence de cuivre a été relevée par l'expert à la seule fin de s...

• Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Pérou et de l'accord agricole entre la Suisse et le Pérou

..., après le Brésil, le Mexique, l'Argentine, le Venezuela, la Colombie et le Chili. Son écono... mondial), le plomb, l'étain, le cuivre, l'or, le zinc, le pétrole et le gaz naturel. Sa...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
• Seccion Unica

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

... précieux et de leurs alliages (or, argent, groupe du platine, à l'exception du mercure) sou...B1240 Battitures d'oxyde de cuivre . 2026 . B2 Déchets ayant principalement des con...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 6 octobre 2009
• Unique
• Convention

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

...2. Tungstène infiltré avec du cuivre, contenant au moins 80 % en poids de tungstène; oou . 3. Tungstène infiltré avec de l'argent, contenant au moins 80 % en poids de tungstène. ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Arrêt nº 4C.93/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 25 août 2003

... pose d'un robinet et de celle d'un bac en cuivre autorisant une déduction de 235 fr., TVA non incl... à obtenir le paiement d'une somme d'argent ou la fourniture de sûretés (cf. SchKG-Ernst F. ...

• Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

...Agent antimicrobien . Chlorure d'argent/dioxyde de titane, adduct (20 %AgCl + 80 %TiO. 2 ...,31H-Phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-cuivre (Pigment Blue 15, CI . 74160) (no CAS 147-14-8) en...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

...2013 Scories provenant du traitement du cuivre et destinées à une récupération ultérieure, n... précieux et de leurs alliages (or, argent, groupe du platine, mais sans le mercure) sous for...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Convention

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... place d'un deuxième réseau d'accès sur cuivre n'aurait pas de sens, car la chance d'amortir un j..., de cuisiner ou encore de retirer de l'argent. . En termes de criticité, les télécommunicatio...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants

..., carbonate de sodium, perborate, nitrate d'argent. v) Non-métaux, oxydes métalliques ou autres com...13. EDC ). p osés (. p osés (. DCM ). Cuivre et com p osés . osés . 10. Zinc et com p osés (...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 13 octobre 2009
• Unique
• Protocole