cuir chevelu

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27 documents pour cuir chevelu

- Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)
... éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, . 2013...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
- Unique
- Arrêt nº 8C 978/2009 de Ire Cour de Droit Social, 14 janvier 2011
... d'entorse cervicale et de plaie au cuir chevelu. A la suite de cet accident, la prénommé...
- Arrêt nº 9C 411/2010 de IIe Cour de Droit Social, 21 janvier 2011
..., d'un eczéma séborrhéique du cuir chevelu et d'un eczéma palmoplantaire l'entravant...

- Arrêt nº 1P.252/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 21 août 2006
... que Y.________ présentait une rougeur du cuir chevelu au niveau pariéto-occipital, avec beaucou...
- Arrêt nº 9C 883/2009 de IIe Cour de Droit Social, 8 juillet 2010
... 2005, avec commotion cérébrale, plaie du cuir chevelu et contusion de la main droite, ayant en o...
- Arrêt nº 8C 878/2009 de Ire Cour de Droit Social, 9 juillet 2010
... dorsale moyenne ainsi qu'une plaie au cuir chevelu ne nécessitant pas de suture,. qu'il a pr...
- Arrêt nº 6B 532/2007 de Cour de Droit Pénal, 3 décembre 2007
..., localisés au niveau de son visage, de son cuir chevelu, de son dos et de ses poignets, des ecchym...
- Arrêt nº 8C 406/2009 de Ire Cour de Droit Social, 9 avril 2010
... médecins ont diagnostiqué un hématome du cuir chevelu occipital. Le traumatisme a été qualifi�...
- Arrêt nº 5A 755/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 22 décembre 2008
... et somnolant, à terre, avec une plaie au cuir chevelu et une fracture humérale gauche déplacé...
- Arrêt nº U 245/01 de IIe Cour de Droit Social, 9 janvier 2003
... cranio-cervical avec plaie occipitale du cuir chevelu et contusion de la colonne cervicale; les ...