croatie carte

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Croatie relatif au transit de ressortissants d'Etats tiers (Accord sur le transit)

...b) la carte d'identité ou le passeport (numéro, durée de va...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 3 juillet 2001
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Cependant, seule la Croatie en est actuellement au stade des négociations, v... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Ordonnance sur les armes, OArm)

...4, LArm; . b. une copie de passeport ou de carte d'identité en cours de validité. . 2 La demande...a. Serbie; . b. Croatie; . c. Bosnie et Herzégovine; . d. Kosovo; . e. Mo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Politica del personale di carriera e organizzazione del servizio esterno presso il Dipartimento federale degli affari esteri. Rapporto della Commissione della gestione del Consiglio nazionale

...� dei compiti relativi a passaporti e carte d'identità67. Le attività tradizionali sono estr... - Abidjan AMB AMB CG AMB - AMB AMB Croatie. - Zagreb AMB AMB AMB - AMB AMB. - Fiume - - - -...

• Foglio Federale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

...Colombie, Croatie, Danemark, Équateur, Espagne, États-Unis, Éthio... le passage de la frontière (passeport, carte d'identité, etc.). Cette disposition confirme en ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

..., Bosnie et Herzégovine, Bulgarie, Croatie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Fra...Un engagement «à la carte» est possible, de sorte que les Etats membres peuve...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Huitième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

... et Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Gé...Un engagement «à la carte» est possible, en ce sens que les Etats membres peu...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est

... soviétique avait profondément modifié la carte politique de l'Europe de l'Est et entrainé la nai... Bosnie et Herzégovine, la Bulgarie, la Croatie, la Macédoine, la République fédérale de Yougo...

• Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... et comment les remplis-sent-elles? La carte de nos représentations est-elle adaptée à nos a..., en Slovaquie, en Bosnie-Herzégovine, en Croatie, en Slovénie, en Géorgie et au Kosovo. Bien que ...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

... par la distribution de brochures et de cartes de donneur. En 1994, elle a lancé une campagne na...Finlande. Gr. Slovaquie. Bulgarie. Croatie. Lituanie. Intestin gr ê . le . 13. as . é ....

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica