Crise politique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... complexité et la corrélation entre les crises qui secouent le monde et qui sont de nature écono...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 974/2010 de IIe Cour de Droit Public, 11 janvier 2011

...�te d'Ivoire traverse actuellement une grave crise politico-institutionnelle et aucun élément n'ind... une nouvelle aggravation de la crise politique et une possible détérioration rapide de la situa...

• Übereinkommen vom 3. März 1973 über den internationalen Handel mit gefährdeten Arten freilebender Tiere und Pflanzen

... d'évaluation et les simulations de crise;. c. politique de risques: 1. les dérivés qui pe...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 34, 28 août 2001
• Einzig
• Übereinkommen

• Message concernant la loi sur les étrangers

...1983 P 82.414 Politique à l'égard des étrangers (N 7.3.83, groupe socia...La crise économique des années trente causa aussi le dép...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'organisation de la conduite de la politique de sécurité du Conseil fédéral

... visant à maîtriser les situations de crise qui affectent la sûreté intérieure et la sécur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 20 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... difficile, tant juridiquement que politiquement, de justifier le retrait de l'autorisation d'explo...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...2.2), . - l'accroissement des crises et des risques systémiques de portée universelle...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation des accords de promotion et de protection réciproque des investissements avec le Turkménistan et Madagascar

...'OCDE, un instrument indispensable de la politique économique extérieure suisse. Le fait que l'init...Fortement déteriorée durant la crise politique de 2002, la situation économique géné...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral au Parlement sur les arrêtés fédéraux du 8 décembre 2008 concernant la continuation de la coopération au développement

... du financement des mesures de politique économique et commerciale du SECO, le Parlement a.... La crise financière et économique internationale touche d...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie

... ou pour des opérations de gestion de crise; . c. des armes de chasse et de sport, ainsi que l... ou pour mener un dialogue politique concernant la Syrie; ou . c. si la sauvegarde d'in...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique