criminalite japon

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... américain, avec la Chine, l'Inde et le Japon sur le continent asiatique ainsi qu'avec l'Afrique... lutte contre différentes formes de criminalité ou de violence transnationales, à la science et l...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation et à la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalit

...-Unis, le Canada, l'Afrique du Sud et le Japon ont pris part aux négociations. Les travaux ont d... les instruments de lutte contre la criminalité, présente la particularité, en matière de cyber...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... puissances asiatiques (Chine, Inde et Japon, ch. 3.2.4), ainsi qu'avec l'Afrique du Sud (ch. 3... l'efficacité de la lutte contre la criminalité internationale et le terrorisme. Il développe la ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... recherche des Nations Unies sur la criminalité et la justice (UNICRI). . Gestion financière et ... la cotisation des 13 membres (D, F, UK, I, Japon, CAN, USA, CH, Australie, Nouvelle-Zélande, Inde,...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... a aussi conclu un accord bilatéral avec le Japon, son quatrième partenaire commercial au niveau mo... contre le terrorisme et la criminalité transfrontalière. Il n'affecte pas les dispositio...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur le contrôle des biens

... pays membres de l'OTAN, l'Australie et le Japon, . 1 RS 946.202. 2 RS 514.51 . 3 RS 946.231.... des groupes terroristes ou la criminalité organisée. Cette modification tenait compte de me...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

.... 1 Tel est notamment le cas de la criminalité organisée. Bien que leur intention ne soit géné... titre que les États-Unis, l'Europe ou le Japon. Mais selon toute probabilité, les États-Unis vo...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

.... 1 Tel est notamment le cas de la criminalité organisée. Bien que leur intention ne soit géné... titre que les États-Unis, l'Europe ou le Japon. Mais selon toute probabilité, les États-Unis vo...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Message sur la contribution de la Suisse en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie au titre de la réduction des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

...-Unis, mais devant la Russie, la Chine et le Japon). En 2007, les entreprises suisses ont investi 39,..., ce qui fait parfois le lit de la criminalité. En Suisse, on en perçoit surtout des manifestati...

• Feuille Fédérale num. 27, 7 juillet 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'arrêté fédéral portant approbation de l'engagement de l'armée en service d'appui à l'étranger dans le cadre de l'opération NAVFOR Atalanta de l'Union européenne et la modification de la loi sur l'armée et l'administration militaire

..., l'Egypte, les Emirats arabes unis, le Japon, la Malaisie, la Norvège, la Turquie, et l'Ukrain... constituent un terrain propice à la criminalité armée, au trafic d'armes, de drogues et d'êtres ...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica