credit industriel de l ouest

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...L'approbation en décembre 2009 du crédit-cadre pour la Bulgarie et la Roumanie étend natur... et minier, mais également agro-industriel. De nouveaux acteurs comme la Chine, l'Inde ou la ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 304/2008 de Ire Cour de Droit Public, 30 avril 2009

... l'exploitation d'un site de compostage industriel, mais permettait seulement le traitement des déje... de loi du Conseil d'Etat ouvrant un crédit d'étude autofinancé de 780'000 fr. visant à ass...

• Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... propose d'ouvrir un septième crédit de programme de 800 millions de francs destiné... le développement industriel . United Nations Industrial. Development Organisat...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de l'arrêté fédéral sur un crédit-cadre pour cautionnement visant à garantir un nombre suffisant de navires de haute mer battant pavillon suisse

...Cependant les nations industrielles et commerciales ne se préoccupent plus seule...

• Feuille Fédérale num. 29, 17 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2009)

... fédéral vous propose l'ouverture de crédits d'engagement ( CE ) pour un montant total de 3...Les constructions seront de type industriel, conçues à partir des fonctionnalités requises....

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... dont l'octroi est subordonné aux crédits disponibles. Un peu plus d'un tiers des contributi... Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI), Vienne. pour objectif, soit la participat...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... Nations Unies pour le développement industriel OSCE Organisation pour la sécurité et la coopér... au développement pour la période du crédit de programme proposé avec l'adoption du message c...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... «Promotion du système d'épargne et de crédit rural en Equateur, COOPFINCREAR», conclu le 12 ma... des normes industrielles et de l'évaluation de la conformité, conclu. le...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... dans les échanges de produits industriels entre la Suisse et l'UE. Il introduit des facilita... 5 e PCRD (1999) a été assuré par des crédits successifs que le Chambres fédérales ont voté �...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation du financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... une durée de cinq ans au moins, un 6 e crédit de programme destiné à financer la poursuite des... un tarif zéro sur tous les produits industriels, à l'exception des textiles. Dans le cas des pays...

• Feuille Fédérale num. 3, 28 janvier 2003
• Seccion Unica