credit immobilier de france sud

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...L'approbation en décembre 2009 du crédit-cadre pour la Bulgarie et la Roumanie étend natur... conditions de sécurité et un parc immobilier attrayant pour accueillir des bureaux et des conf�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Gestion financière: Crédit budgétaire annuel . Forme(s) d'octroi: Sans forme...Les investissements immobiliers donnent lieu à une contribution lorsqu'ils dépas... des Suissesses et des Suisses en France. . Prestation(s) . subventionnée(s): Service de ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2002 du domaine des EPF)

... fédéral sollicite, sous la forme d'un crédit de programme, un crédit d'engagement d'un mont... fédéral concernant la gestion de l'immobilier et la logistique de la Confédération (OILC) 1 , ... EURECOM sur pied, à Sophia Antipolis (France), en collaboration avec l'Ecole nationale supérie...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2006. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne...

.... Dans les domaines capitaux - coûts, crédits, échéances -, le présent rapport restitue aussi... fédéraux de la construction et de l'immobilier . LBG Ligne de base du Saint-Gothard . LBL Ligne d.... L'Allemagne, la Suisse et la France ont institué un comité directeur pour coordonner...

• Feuille Fédérale num. 22, 29 mai 2007
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des commissions des finances, des commissions de gestion et des commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2002

... respect des coûts, des échéances, des crédits et des conditions cadres juridiques et organisatio... fédéraux de la construction et de l'immobilier (KBOB). 6.4.2 Indice de renchérissement de la NLF... ouvrages réalisés au Danemark et en France, la tendance était à déléguer le plus possible...

• Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

...C. Arrêté fédéral relatif aux crédits d'engagement alloués pour les années 2008 à 201... européenne (1,22 %) et loin derrière la France (2,22 %) et l'Irlande (2,42 %) qui sont en tête d.... 3 e partie: gestion de l'immobilier . Le Conseil des EPF coordonne l'exploitation des ...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni, Russie) . G20 Groupe ...Le message relatif à un crédit-cadre en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie a... a été l'éclatement de la bulle immobilière aux Etats-Unis durant l'été 2007. L'effondrement...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'un prêt destiné au financement de la densification (extension intra-muros) du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

... d'accorder à la FIPOI, sous forme de crédit d'engagement, un prêt de 20 millions de francs po... de la première phase du projet immobilier OMC (FF 2008 4551). Lors de leur session d'automn... bâtiment supplémentaire à l'Avenue de France («projet OMC II» de 60 millions de francs), pour...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport relatif aux surcoûts concernant le crédit additionnel et la libération partielle des fonds bloqués pour la deuxième phase de la NLFA 1

... fédéraux de la construction et de l'immobilier . LFC Loi sur les finances de la Confédération ....): le tunnel sous la Manche entre la France et l'Angleterre. Ce tunnel a trois tubes. Après d...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2004
• Seccion Unica

• Message concernant l'ouverture d'un crédit-cadre pour des mesures relatives à la promotion civile de la paix au DDPS

... Finlande Lettonie Roumanie Danemark France Lituanie Suède Estonie Grande-Bretagne Pologne Tu... proposés dans un futur message sur l'immobilier militaire. En revanche, entrent en considération ...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica