credit commercial du sud ouest

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest . (Economic Community of West African States) . C... politiques fiscale, économique et commerciale - tout en évaluant avec lucidité les limites4. ....L'approbation en décembre 2009 du crédit-cadre pour la Bulgarie et la Roumanie étend natur...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 498/2009 de Ire Cour de Droit Public, 16 mars 2010

...Ces biens-fonds, situés au nord ouest de la gare de Nyon, font partie du secteur dit "Ma..., à la suite d'un référendum, le crédit de construction et le réaménagement du premier t... en cas de réalisation du centre commercial prévu par le plan de quartier "Martinet". Le Trib...

• Message sur la vue d'ensemble du FTP

...- Arrêté fédéral concernant le crédit d'ensemble pour le développement de l'infrastruct... diminuera d'une demi-heure, l'axe est-ouest gagnera en attrait. Quant au trafic marchandises, ... La demande escomptée et les chances commerciales sont déterminantes pour l'offre de transport. L'o...

• Feuille Fédérale num. 46, 13 novembre 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...de brigade; Etat de l'Ouest 2013 . Rakhine . B7b Kyawt Kyawt San Epouse du g�...1 Il est interdit d'octroyer des crédits aux entreprises citées dans l'annexe 3 et ... services conclus à des conditions commerciales usuelles et à leurs avenants habituels tels que l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2006. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne...

... en juin 2007 et l'exploitation commerciale avec des trains de voyageurs commencera, conformé.... Dans les domaines capitaux - coûts, crédits, échéances -, le présent rapport restitue aussi... les liaisons ferroviaires Nord-Sud et Est-Ouest. . On admet volontiers que, compte tenu de la diff...

• Feuille Fédérale num. 22, 29 mai 2007
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... projet d'arrêté fédéral concernant un crédit-cadre pour la poursuite de la coopération avec le... OSEC Office suisse d'expansion commerciale . PHARE Programme d'intégration en faveur des pay... constate une nette fracture entre le Nord-Ouest et le Sud-Est: d'un côté, on trouve des nations ...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est

... aux relations économiques et commerciales. La coopération économique du seco et la coopér...En outre, le couloir de la drogue Est-Ouest passe par ces pays, ce qui favorise encore la crim...

• Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2002 du domaine des EPF)

... fédéral sollicite, sous la forme d'un crédit de programme, un crédit d'engagement d'un mont... des immeubles (facility management commercial);. - utilisation et affectation (répartition des ... 1 (ML1), avec aile scolaire, bâtiment ouest, halle de mécanique;. - centrale de chauffage urb...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...3.2.6.5 Afrique de l'Ouest et centrale 5762 . 3.2.6.6 Enjeux et perspectives ... mondial (PAM), de l'autre la voie commerciale qui passe par le canal de Suez, puis devant les c�...Le message relatif à un crédit-cadre en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie a...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le raccordement de la Suisse orientale et occidentale au réseau européen des trains à haute performance

... projet d'arrêté fédéral concernant le crédit d'engagement pour la 1re phase du raccordement aux... des mesures relatives au raccordement à l'Ouest 3561 . 2.5 Matériel roulant 3562 . 2.6 Mesures or... l'attrait du rail tant pour le trafic commercial que pour le trafic touristique. Il s'agit notammen...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica