credit agricole nord de france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... l'Afrique du Nord 1024 . 2.6 Politique à l'égard de l'Afrique subs... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...L'approbation en décembre 2009 du crédit-cadre pour la Bulgarie et la Roumanie étend natur...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Règlement (CE) no 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Modifié par: Règlement (CE) no 988/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 (JO L 284 du 30.10.2009, p. 43). Adapté selon l'annexe II à l'accord sur la libre circulation des per-sonnes entre la Communauté européenne et ses Etats mem-bres d'une part, et la Suisse d'autre part

... de maladie: l'Allemagne, l'Autriche, la France et l'Italie et, en ce qui concerne les personnes v...Art. 7 de la convention nordique de sécurité sociale du 18 août 2003 (concernant... compte de certaines cotisations créditées en matière d'invalidité). . Espagne 2013 Portu... relative au régime d'assurance agricole (Organisation des assurances agricoles) mis en pla...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Gestion financière: Crédit budgétaire annuel . Forme(s) d'octroi: Sans forme... absolument augmenter leur production (agricole et industrielle), soit pour satisfaire leurs propr... des Suissesses et des Suisses en France. . Prestation(s) . subventionnée(s): Service de ... le tronçon (en particulier dans le trafic nord-sud). . Ainsi, les prix des sillons actuels dépen...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

...possibilité de convertir des crédits d'investissements en prêts accordés au titre de ... Agreste Statistique officielle de la France sur l'agriculture, la forêt et les industries agr... du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est. OVF Office vétérinaire fédéral. P Phosp...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... le train de mesures de politique agricole découle notamment de l'art. 187, al. 13, LAgr et ... du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est et avec la Convention CEE/ONU sur les pollutio... pour l'aide aux exploitations et les crédits d'investissements est adaptée de telle sorte que ...En France, par exemple, les matières premières de certains...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... relatif aux échanges de produits agricoles contient tous les ingrédients nécessaires au ren...Cet. 11 Avec la France aucun accord n'a été conclu. accord bilatéral e... les capacités des voies d'accès au Nord et au Sud de celle-ci. Enfin, la Suisse conserve u... 5 e PCRD (1999) a été assuré par des crédits successifs que le Chambres fédérales ont voté �...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... importance que pour une organisation agricole ou pour un canton. En outre, une évaluation purem... dont l'octroi est subordonné aux crédits disponibles. Un peu plus d'un tiers des contributi....001 Sécurité aérienne dans l'Atlantique nord (cf. annexe 3) 803.3600.002 Organisations de l'avi... et sont adaptées au renchérissement en France. La Suisse est située dans l'avant-dernière clas...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...3.2.3.1 Amérique du Nord 5741 . 3.2.3.2 Amérique latine et Caraïbes 5745 ...Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni, Russie) . G20 Groupe ...Le message relatif à un crédit-cadre en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie a... de 1972, le commerce des produits agricoles et des denrées alimentaires n'est encore que part...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2001

... contribution à la promotion du secteur agricole au Laos. B. Le but du projet est d'établir un sys... (CSA), et le HCNUR Russie (Caucase du Nord). A. Accord pour le règlement de la coopération ... 2 rue André Pascal, 75775 Paris Cedex 16, France. B. Contribution pour une étude sur le bonus prat... à l'exercice a été financée par un crédit du PPP. B. Art. 47 bis b, al. 3, let. d, LREC (RS ...

• Feuille Fédérale num. 34, 27 août 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

...C. Arrêté fédéral relatif aux crédits d'engagement alloués pour les années 2008 à 201... européenne (1,22 %) et loin derrière la France (2,22 %) et l'Irlande (2,42 %) qui sont en tête d... plan scientifique (notamment l'Amérique du Nord et Singapour), où les échanges interinstitutions... lui impose la législation en matière agricole. Ces travaux doivent notamment étayer ses décisi...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica