credit agricole du nord est

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... l'Afrique du Nord 1024 . 2.6 Politique à l'égard de l'Afrique subs... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio...L'approbation en décembre 2009 du crédit-cadre pour la Bulgarie et la Roumanie étend natur...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 529/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 4 janvier 2011

...�e par les acheteurs pour leur octroyer un crédit hypothécaire a établi le 19 avril 2004 un rappor... d'est en ouest d'environ 15 cm et du nord au sud de 3 à 4 cm et que tant le plafond que la ... non en zone à bâtir, mais en zone agricole. B. B.a Par demande du 16 août 2004, H.X.________...

• Arrêt nº 1C 530/2008 de Ire Cour de Droit Public, 30 juin 2010

... électroniques, est située en zone agricole à l'intérieur d'un périmètre de protection de ...Ce projet consiste à agrandir la partie nord du stand sur une largeur de 2,80 mètres, après d... ne soit réalisée ou prévue par un crédit voté ou par une modification de la zone carrière...

• Rapporto sui trattati internazionali conclusi nel 2009

... delle risorse idriche nelle aziende agricole in Kirghizistan, Tagikistan e Uzbekistan, conclus... del «Poverty Reduction Support Credit for Vietnam», concluso il 14 dicembre 2009 3350 .... guidato aria-aria attivato sul Mare del Nord contro bersagli trainati da aerei e per esercitazi...

• Foglio Federale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Gestion financière: Crédit budgétaire annuel . Forme(s) d'octroi: Sans forme... absolument augmenter leur production (agricole et industrielle), soit pour satisfaire leurs propr... le tronçon (en particulier dans le trafic nord-sud). . Ainsi, les prix des sillons actuels dépen...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Règlement (CE) no 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Modifié par: Règlement (CE) no 988/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 (JO L 284 du 30.10.2009, p. 43). Adapté selon l'annexe II à l'accord sur la libre circulation des per-sonnes entre la Communauté européenne et ses Etats mem-bres d'une part, et la Suisse d'autre part

...Art. 7 de la convention nordique de sécurité sociale du 18 août 2003 (concernant... compte de certaines cotisations créditées en matière d'invalidité). . Espagne 2013 Portu... relative au régime d'assurance agricole (Organisation des assurances agricoles) mis en pla...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
• Unique

• Arrêt nº 1A.205/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 28 mars 2003

Regeste Art. 13 Abs. 1 BV; Art. 8 EMRK; Art. 2, 3 Abs. 3 und Art. 24 ff. RPG; Standplatz für Fahrende. Gegen einen Entscheid, der den Abbruch von Anlagen befiehlt, die ohne Bewilligung in der Landwirtschaftszone errichtet worden sind, steht die Verwaltungsgerichtsbeschwerde offen (E. 1.1). Die Nutzungsplanung muss Zonen und geeignete Plätze vorsehen, die für den Aufenthalt von Schweizer Fahrenden geeignet sind und deren traditioneller Lebensweise entsprechen, die verfassungsrechtlichen Schutz geniesst (E. 3.1 und 3.2). Ein Standplatz für Fahrende von gewisser Bedeutung kann ausserhalb der Bauzone nicht im Wege der Ausnahmebewilligung gemäss Art. 24 ff. RPG bewilligt werden (E. 3.3-3.5). **************************************** Regeste Art. 13 al. 1 Cst.; art. 8 CEDH; art. 2, 3 al. 3 e...

... de 6'809 m2 à Céligny, dans la zone agricole. A la date de l'acquisition, ce bien-fonds n'étai... fédéral concernant l'octroi d'un crédit-cadre à la fondation "Assurer l'avenir des gens d... interdiction d'utiliser le nouveau chemin au nord de la parcelle, et avis qu'en cas de refus d'obtem...

• Arrêt nº 1C 304/2008 de Ire Cour de Droit Public, 30 avril 2009

... des déchets, construction en zone agricole,. recours contre l'arrêt du Tribunal administrati..., (les) fosses à purin, (la) partie nord-ouest du hangar destiné au compostage des déchet... de loi du Conseil d'Etat ouvrant un crédit d'étude autofinancé de 780'000 fr. visant à ass...

• Rapporto sulla politica estera 2010

... Accordo di libero scambio dell'America del Nord . (North American Free Trade Agreement) . NATO Org..., l'approvazione in dicembre 2009 del credito quadro per la Bulgaria e la Romania estende il cam... e delle materie prime da fonti agricole rinnovabili in quanto surrogati apparentemente pi�...

• Foglio Federale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Message 2007 sur les constructions civiles)

... du secteur civil et, d'autre part, un crédit additionnel «Investissements TI, infrastructure»... des flux de polluants entre l'espace agricole et l'espace non agricole. Elles englobent aussi le... en dur et les pelouses de l'esplanade nord ont besoin d'entretien. Après le ravalement de la...

• Feuille Fédérale num. 38, 18 septembre 2007
• Seccion Unica