credit agricole centre france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio...DCAF Centre pour le contrôle démocratique des forces armées..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...L'approbation en décembre 2009 du crédit-cadre pour la Bulgarie et la Roumanie étend natur...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Gestion financière: Crédit budgétaire annuel . Forme(s) d'octroi: Sans forme...Mise à disposition gratuite du Centre international de conférences de Genève . 201.360... absolument augmenter leur production (agricole et industrielle), soit pour satisfaire leurs propr... des Suissesses et des Suisses en France. . Prestation(s) . subventionnée(s): Service de ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.223/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 15 décembre 2005

... époux A.________ exploitent un domaine agricole à Z.________, y élèvent leur propres chevaux, p... réputation professionnelle et à leur crédit en affaires, par laquelle ils ont demandé la cond... personnes travaillant dans un manège en France voisine avaient déconseillé à une autre cliente... de renoncer à placer leur cheval dans ce centre équestre. A cet égard, le vétérinaire traitant...

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

...possibilité de convertir des crédits d'investissements en prêts accordés au titre de ... Agreste Statistique officielle de la France sur l'agriculture, la forêt et les industries agr... moyens financiers ainsi dégagés sont au centre de la PA 2011 qui s'inscrit donc dans la continuit...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Règlement (CE) no 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Modifié par: Règlement (CE) no 988/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 (JO L 284 du 30.10.2009, p. 43). Adapté selon l'annexe II à l'accord sur la libre circulation des per-sonnes entre la Communauté européenne et ses Etats mem-bres d'une part, et la Suisse d'autre part

... de maladie: l'Allemagne, l'Autriche, la France et l'Italie et, en ce qui concerne les personnes v... de l'Etat membre dans lequel se situe le centre d'intérêt de ses activités, si la personne ne r... compte de certaines cotisations créditées en matière d'invalidité). . Espagne 2013 Portu... relative au régime d'assurance agricole (Organisation des assurances agricoles) mis en pla...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
• Unique

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

...C. Arrêté fédéral relatif aux crédits d'engagement alloués pour les années 2008 à 201...2001 P 00.3755 Evaluation des centres de recherche des EPF (N 23.3.01, Haering) . Nous... européenne (1,22 %) et loin derrière la France (2,22 %) et l'Irlande (2,42 %) qui sont en tête d... lui impose la législation en matière agricole. Ces travaux doivent notamment étayer ses décisi...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... le train de mesures de politique agricole découle notamment de l'art. 187, al. 13, LAgr et ...Au centre des propositions: l'objectif d'un remaniement de t... pour l'aide aux exploitations et les crédits d'investissements est adaptée de telle sorte que ...En France, par exemple, les matières premières de certains...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2001

... contribution à la promotion du secteur agricole au Laos. B. Le but du projet est d'établir un sys...B. RECOFTC est un centre international qui, en collaboration avec ses parte... 2 rue André Pascal, 75775 Paris Cedex 16, France. B. Contribution pour une étude sur le bonus prat... à l'exercice a été financée par un crédit du PPP. B. Art. 47 bis b, al. 3, let. d, LREC (RS ...

• Feuille Fédérale num. 34, 27 août 2002
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2000 des constructions civiles)

..., le Conseil fédéral sollicite un crédit d'engagement sous la forme d'un crédit de program... Hôtel, construit il y a 122 ans, comme centre de restauration et d'hébergement. Ce bâtiment fo... de son roi, Louis XIV, «l'Académie de France» à Rome. Pendant des siècles le «Prix de Rome»,..., à la formation et à la vulgarisation agricoles;. - élaborer les bases scientifiques des décisio...

• Feuille Fédérale num. 35, 7 septembre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... la Moldova concernant la mise sur pied de centres de santé psychosociaux communaux, conclu le 25 ma... gestion de l'eau utilisée à des fins agricoles au Kirghizistan, . au Tadjikistan et en Ouzbékis... technique entre la Suisse et la France concernant la participation à l'exercice militair... Credit pour le Vietnam», conclu le 14 décembre 2009 347...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica