Credit a long terme

• Ordonnance de la CFB sur les placements collectifs de capitaux (OPCC-CFB)

...'indice financier, le taux d'intérêt, le crédit, le taux de change ou la devise qui sert de base �...4. le contrat à terme (future ou forward), dont la valeur dépend linéa... de plus d'une année, une notation pour le long terme d'au moins «A-», «A3» ou équivalente. ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 6 février 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1P.7/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 18 mai 2000

... de la Ville de Genève a ouvert un crédit de 2,5 millions de fr. pour permettre la réalisat... de la rue de Rive entre la Place Longemalle et la rue d'Italie. Cet aménagement a pour cadre ...Pour l'aménagement à plus long terme, le secteur de la Rôtisserie était déjà compri...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Ce terme désigne la sécurité de l'individu et le besoin ...'Union européenne a réalisé, au terme d'un long et difficile processus, son objectif de se doter d...L'approbation en décembre 2009 du crédit-cadre pour la Bulgarie et la Roumanie étend natur...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI instituant un régime d'encouragement relatif à la lutte contre l'illettrisme pour les années 2012 à 2015

... de pouvoir exercer son activité à long terme. . 6 L'organisation doit être intégrée da... janvier 1992 concernant l'utilisation du crédit d'encouragement à l'éducation culturelle des adu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Message concernant un train de mesures destinées à ren-forcer le système financier suisse

... projet d'arrêté fédéral concernant un crédit pour la recapitalisation de l'UBS SA. . Nous vous... se traduirait donc, du moins à court terme, par un . 8028 . blocage de l'approvisionne... A long terme, la perte en termes de croissance est ...

• Feuille Fédérale num. 48, 2 décembre 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI instituant un régime de promotion de la lecture pour les années 2012 à 2015

... de pouvoir exercer son activité à long terme. . 5 L'organisation doit être intégrée da... 22 mai 1990 concernant l'utilisation du crédit destiné à la promotion de la littérature pour l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Proposition de conclure des conventions-programmes et des contrats entre l'Office fédéral de l'environnement OFEV et le canton de Genève

...3 809 386.-. Crédit d'engagement no V0143.00 Nature et paysage 2008-20...Garantie à long terme des soins à la jeune forêt en dehors des f...

• Feuille Fédérale num. 15, 15 avril 2008
• Seccion Unica

• Message sur l'immobilier du DDPS (Message sur l'immobilier du DDPS 2007)

... fédéral vous propose l'ouverture de crédits d'engagement (CE) pour un montant total de 283,6 m..., excepté les locations d'immeubles à long terme dont le montant excèdera dix millions de fr...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica

• Proposition de conclure des conventions-programmes et des contrats entre l'Office fédéral de l'environnement OFEV et le canton de Neuchâtel

...1 985 600.-. Crédit d'engagement no V0143.00 Nature et paysage 2008-20...Garantie à long terme des soins à la jeune forêt en dehors des f...

• Feuille Fédérale num. 15, 15 avril 2008
• Seccion Unica

• Message sur la modification de la loi fédérale sur les Chemins de fer fédéraux (Assainissement de la caisse de pensions des CFF)

... reposaient sur une plus grande longévité, la réserve mathématique nécessaire s'était ac... une seule fois, la CP CFF leur octroie un crédit à long terme, à des conditions flexibles, que le...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2010
• Seccion Unica