credit a la consommation simulation

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...L'approbation en décembre 2009 du crédit-cadre pour la Bulgarie et la Roumanie étend natur... au défi de gérer efficacement sa consommation et ses ressources. Le développement de son pro... les universités suisses restent les simulations des Nations Unies, particulièrement efficaces pou...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5C.279/2006 de IIe Cour de Droit Civil, 31 mai 2007

... à l'indice suisse des prix à la consommation (IV); attribué l'immeuble de Romanel-sur-Morges (...Le défendeur conteste qu'il y ait eu simulation et invoque la violation des art. 1er, 18 et 239 CO..., la banque ayant mis à disposition un crédit représentant le 110% de la valeur de l'immeuble. ...

• Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2006. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne...

.... Dans les domaines capitaux - coûts, crédits, échéances -, le présent rapport restitue aussi...6.4 Simulation de la trésorerie du fonds FTP (au 3 mai 2007). -... d'entretien, ainsi que par la consommation d'énergie au titre de la ventilation et de la ré...

• Feuille Fédérale num. 22, 29 mai 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.195/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 16 octobre 2002

...prêt de consommation; droit à la preuve, interprétation; dommage. (re... qualité de codébiteurs solidaires, un crédit de 2 000 000 fr. échéant au 30 septembre 1992. L... a interjeté appel en invoquant une simulation et en soutenant encore que le remboursement aurait...

• Message sur l'immobilier du DDPS (Message sur l'immobilier du DDPS 2006, Mi06)

... fédéral vous propose l'ouverture de crédits d'engagements pour un montant total de 326,978 mil... l'instruction sur les plates-formes de simulation pour les exercices de combat (SIMUG) et pour les e... %, de limiter l'augmentation de la consommation d'électricité à 5 % au plus et d'accroître l'u...

• Feuille Fédérale num. 23, 14 juin 2005
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.68/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 23 août 2000

... Vaudoise (ci-après: BCV) a accordé un crédit en blanc de 500 000 fr. à Maurice Besse, Jean-Pie... droit, il s'agissait d'un prêt de consommation (art. 312 ss CO), accordé aux membres du consorti... exigeant en matière de preuve de la simulation dont le fardeau incombe à celui qui l'invoque; de...

• Message concernant les projets de construction et les acquisitions d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2004 du domaine des EPF)

... fédéral sollicite, sous la forme d'un crédit de programme, un crédit d'engagement d'un mo... La simulation gagne constamment en importance, parallèlement à... à l'enveloppe réduiront la consommation électrique de 200 MWh par an - soit une baisse an...

• Feuille Fédérale num. 29, 29 juillet 2003
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des commissions des finances, des commissions de gestion et des commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2005

... domaines cruciaux - coûts, échéances, crédits -, le présent rapport résume aussi les observati.... Fonds FTP: simulation du 20 avril 2006 . Les simulations du fonds FTP le...IPC Indice suisse des prix à la consommation . IRN Indice de renchérissement de la NLFA . KBOB...

• Feuille Fédérale num. 21, 30 mai 2006
• Seccion Unica

• Message sur la vue d'ensemble du FTP

...- Arrêté fédéral concernant le crédit d'ensemble pour le développement de l'infrastruct...INPC Indice national des prix à la consommation . IRN Indice de renchérissement de la NLFA . LCF ... de certaines incertitudes dans la simulation du fonds. Il est notamment difficile de prévoir l...

• Feuille Fédérale num. 46, 13 novembre 2007
• Seccion Unica

• Rapport relatif aux surcoûts concernant le crédit additionnel et la libération partielle des fonds bloqués pour la deuxième phase de la NLFA 1

... et le DFF ont élaboré un modèle de simulation. Il permet de reproduire grosso modo l'évolution ... liée aux prestations ou à la consommation prévue à l'art. 85 utiliser le produit total de ...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2004
• Seccion Unica