cours d eau alsace

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10 documents pour cours d eau alsace

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... en matière de politique économique au cours des deux dernières années a permis d'enrayer la ...'hui le deuxième employeur de la région Alsace, avec plus de 4000 employés domiciliés en F...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l'accord relatif aux échanges de produits agricoles
... récoltés pour la production de vin au cours de l'année mentionnée; dd) par dérogation à l'... vie de marc originaire du Languedoc Marc d'Alsace Gewürztraminer Marc de Lorraine Bagaceira do Minh...
- Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)
... partie contractante importatrice, et qu'au cours de l'emmagasinage en ..........2026202620262026202... en France (ChampagneArdenne, Lorraine et Alsace), en Italie (Basilicata) ou en République tchèq...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
- Unique

- Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable
... 10-39 Mulhouse-Ottmarsheim (Grand Canal d'Alsace, 21,0 km) C-P 10-43 Aproport (Chalon, Mâcon, Vill... de sa communication, à condition qu'au cours de cette période de douze mois . 3 RS 0.120 . Tra...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
- Unique
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)
... peuvent également être effectués en cours de transport des produits sur son territoire. 3. S...1.1.1 Régions d'Alsace et de l'Est. 1.1.1.1. Appellations d'origine contr...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008
..., de prestations vétérinaires et de cours de formation,. conclu le 16 octobre 2008 3265 . 2... dans la centrale nucléaire de Fessenheim/Alsace en même temps que la Centrale nationale d...
- Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
- Seccion Unica
- Accord européen sur les grandes voies navigables d'importance internationale (AGN)
... 10-39 Mulhouse-Ottmarsheim (Grand Canal d'Alsace, 21,0 km) . P 10-40 Fort Louis Stattmatten (Grand ...9 Cependant, pour les tronçons amont des cours d'eau naturels caractérisés par des niveaux d'ea...
- Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011
...Au cours de la même année, environ 10 % pouvaient se pré... limitrophes (Rhône-Alpes, Franche-Comté, Alsace), six cantons suisses (Genève, Vaud, Valais, Frib...
- Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
- Seccion Unica
- Message concernant la révision totale de la loi sur le recensement fédéral de la population
...indicateurs de la format ion (formation en cours, . formation achevée la plus élevée, professio... - Haute-Savoie, Rhin-supérieur / Bâle - Alsace - Bade-Wurtemberg, . p.ex.). . Ils ont un caract�...
- Feuille Fédérale num. 2, 9 janvier 2007
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2000
...-Palatinat, du côté français la région Alsace. Le principe de subsidiarité, selon lequel toute ... peuvent être utiles pour des enquêtes en cours dans l'un ou l'autre pays en matière de transacti...
- Feuille Fédérale num. 40, 9 octobre 2001
- Seccion Unica