coup d etat de la jeunesse

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... politique extérieure et de sécurité, couplé avec la fonction de vice-président de la Commissi... de l'Europe à la politique de la jeunesse . et la pratique en Suisse, Berne, 28 avril 2...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 726/2010 de Tribunal Fédéral, 17 mai 2011

...Un membre du trio a asséné un coup sur la tête d'une victime qui a été jetée sur ... foyer d'éducation par le Tribunal de la jeunesse. Il est aussi fait état, en plus des conclusions ...

• Arrêt nº 2C 245/2011 de IIe Cour de Droit Public, 28 juillet 2011

... du recourant tombe assurément sous le coup de l'art. 62 let. c LEtr, compte tenu de la répé..., où elle a d'ailleurs passé toute sa jeunesse, puisqu'elle y a vécu jusqu'à dix-huit ans. Et c...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Côte d'Ivoire

...Membre de la mouvance de la jeunesse patriotique: Obstruction au processus de paix et d... dont il faut admettre qu'ils tombent sous le coup du gel des avoirs prévu à l'art. 1, al. 1, doive...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Arrêt nº 2C 529/2010 de IIe Cour de Droit Public, 8 octobre 2010

...Département de la formation, de la jeunesse et de la culture du canton de Vaud, Secrétariat g...d et al. 2 LTF) ne tombant pas sous le coup des exceptions de l'art. 83 LTF. La voie du recour...

• Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ)

.... Conséquences pour la Suisse . Ce coup d'oeil sur les structures et les dispositifs légi...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 917/2010 de IIe Cour de Droit Public, 22 mars 2011

...Le couple s'est séparé en 2004. En octobre 2004, la Justic...� au Service cantonal de protection de la jeunesse, avec pour mission de placer les enfants dans un f...

• Arrêt nº 2C 266/2009 de IIe Cour de Droit Public, 2 février 2010

... était le représentant permanent de la Jeunesse étudiante catholique internationale (JECI) auprè... et où cet espoir a été déçu par un "coup du sort", tel que le décès du conjoint de nation...

• Arrêt nº 2C 567/2010 de IIe Cour de Droit Public, 13 juillet 2010

...Département de la formation, de la jeunesse et de la culture du canton de Vaud, Secrétariat g... Par voie de conséquence, elle tombe sous le coup de l'exception de l'art. 83 let. t LTF et ne peut ...

• Arrêt nº 6B 158/2009 de Tribunal Fédéral, 1 mai 2009

..., né en 1962, a entretenu dès sa jeunesse des relations homosexuelles parallèlement à sa v..., qui ne pouvait pas le voir, un premier coup dans la région thoracique et un deuxième dans la...