coton doux

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0234000 maïs doux ". " 0239000 autres légumes-fruits ". ... 0.01 sauf fèves de soja, graines de coton . " 0401070 fèves de soja 0.2. " 0401090 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Serbie

... 0711.9010 - - maïs doux 0.00. 0711.9020 - - câpres 0.00. 0711.9090 - ... de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chi...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0234000 maïs doux ". " 0239000 autres légumes-fruits ". ... 0.01 sauf fèves de soja, graines de coton . " 0401070 fèves de soja 0.2. " 0401090 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... . 9091 Maïs doux, frais ou réfrigéré 38.00 0712. . 9070 Maï... . 2010 Graines de coton 48.00 4010 Graines de sésame 48.00 5010 Semences ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... graines oléagineuses 0.02 sauf graines de coton . " 0401090 graines de coton 0.05. " 06100... " 0234000 maïs doux ". " 0239000 autres légumes-fruits ". 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... autres: 0709.9091 2013 2013 2013 maïs doux, pour l'alimentation des . animaux X 0...�me concassés 1207.20 2013 graines de coton: 1207.2010 2013 2013 pour l'alimentation des ani...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " I maïs doux 0.02 ". " I pommes de terre 0.02 " Spiro... " A courgettes 0.2. " A graines de coton 0.1. " A viande de volaille 0.1 exprimée sur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 7 avril 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales, de céréales spéciales, ainsi que d'aliments riches en énergie et en protéines à l'affouragement (Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales)

...2013 graines de coton: 2010 2013 2013 pour l'alimentation des animaux, �...9091 Maïs doux, pour l'alimentation des animaux 0712. 9070 Maïs ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 5 juin 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... par extraction, à partir des graines de coton débarrassées de leurs fibres et partiellement de...germes de guar . Pois chiche . Lupin blanc doux . de . 15 Lentille . Gesse 5. Vesce . Lentille d'A...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... . 9091 Maïs doux, frais ou réfrigéré 42.00 0712. . 9070 Maï... . 2010 Graines de coton 54.00 4010 Graines de sésame 54.00 5010 Semences ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 29 mai 2007
• Unique
• Ordonnance