coton bio

• Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... le coton . International Cotton Advisory. Committee. CIDCI...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... au chapitre de l'initiative sur le coton, lancée avant la dernière Conférence ministéri...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... par le seco et la DDC pour promouvoir le coton bio). Il convient d'étudier ces approches de prè...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

..., les métaux précieux, le pétrole, le coton, etc.) sont exclus de ce calcul. . 129 Voir aussi ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... certains secteurs (matières premières, coton, céréales ou or) toutefois, les négociants suis...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... la suppression des subventions sur le coton, revêtait une importance particulière (voir ch. ...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Pérou et de l'accord agricole entre la Suisse et le Pérou

... exportateur mondial), l'orge, le blé et le coton. Les forêts, qui recouvrent plus de la moitié du...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... du café, des bois tropicaux, du soja, du coton et des biocarburants. Ces normes fixent des critè...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation du financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... pour le café, le cacao, la jute, le coton, le sucre et le bois tropical. Depuis 1996, l'enga...

• Feuille Fédérale num. 3, 28 janvier 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... groupes d'intérêts dans le domaine du coton (Better Cotton Initiative). Dans le domaine du com...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica