-
Eidgenössisches Versicherungsgericht Tribunale federale delle assicurazioni Tribunal federal d'assicuranzas Cour des assurances sociales du Tribunal Cause {T 7} C 174/ ...... Beauverd Parties Caisse Cantonale Genevoise de Chômage, rue de Montbrillant 40, 1201 Genève, recourante, contre ________, intimé, Instance précédente Tribunal cantonal des assurances sociales, (Jugement du 19 avril 2005) Faits: A. T....
-
...e publique cantonale vaudoise de chômage, rue Caroline 9, Lausanne, intimée, et Tribunal administratif du canton de Vaud, Lausanne Considérant : ________ a exploité en raison individuelle le café-restaurant X.________; que l'...
-
Jurisprudence
Arrêt de IIe Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº C 30/04, de 24 Septembre 2004
Eidgenössisches Versicherungsgericht Tribunale federale delle assicurazioni Tribunal federal d'assicuranzas Cour des assurances sociales du Tribunal {T 7} C 30/ Arrêt ...... Elle produisait copie d'un contrat de travail daté du 15 avril 2002, conclu avec l'entreprise M.________ Sàrl à O.________, aux termes ...
-
Eidgenössisches Versicherungsgericht Tribunale federale delle assicurazioni Tribunal federal d'assicuranzas Cour des assurances sociales du Tribunal Cause {T 7} C 353/ ......) et en était l'associé-gérant, avec signature individuelle; sa soeur, E.________, était gérante, ...
-
...ssurance-chômage, recours contre le jugement du Tribunal cantonal vaudois, Cour de droit administratif et public, Faits: ________ a travaillé au service de l'entreprise X.________ SA, du 1er septembre 1985 au 29 ...
-
...007 IIe Cour de droit social Composition Parties Office fédéral des assurances sociales, Effingerstrasse 20, 3003 Berne, recourant, ...... Le 6 juin 2005, la caisse de compensation a rendu une décision de cotisation arrêtant à 100'000 fr. le revenu d'une activit...
-
Jurisprudence
Arrêt de IIe Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº C 267/05, de 19 Décembre 2006
Eidgenössisches Versicherungsgericht Tribunale federale delle assicurazioni Tribunal federal d'assicuranzas Cour des assurances sociales du Tribunal Cause {T 7} C 267/ ......l administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue française, Berne (Jugement du 2 septembre 2005) Faits: ________, a travaillé au service de l'entreprise X.________ Sàrl dont le but était l'...
-
Jurisprudence
Arrêt de IIe Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº H 150/00, de 13 Septembre 2000
...loise de compensation, Faubourg de l'Hôpital 28, Neuchâtel, intimée, et Tribunal administratif de la République et canton de Neuchâtel, Neuchâtel ________ exploitait en raison individuelle une boucherie à C.________. A ce titre, il ...
-
... Faits: ________ a été inscrit au Registre du commerce en qualité d'administrateur, titulaire de la signature individuelle, de la succursale de X.________ de la société ......________, aux termes duquel le prénommé n'était plus administrateur, et sa signature individuelle radiée. L'inscription au Registre du commerce a ...
-
... Faits: ________ Sàrl, dont il est l'associé gérant, avec signature individuelle. La société a pour but toutes activités dans ...... inscrit en tant qu'associé gérant avec une part sociale de 20'000 fr. et signature individuelle sous la ...
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 28 Résultats de la recherche “cotisation sociale entreprise individuelle”
