correspondances

• Arrêt nº 2C 322/2011 de IIe Cour de Droit Public, 6 juillet 2011

... suscitée par ces deux correspondances, souffre de rester ouverte dès lors qu'il n'a en ...

• Ordonnance sur la sécurité des machines (Ordonnance sur les machines, OMach)

..., doit se faire sur la base des correspondances suivantes: . Expression de l'UE Expression suisse ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 10 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 267/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 29 juin 2011

... suivis plusieurs échanges de correspondances entre les parties, au cours desquels la représent...

• Arrêt nº 6B 395/2009 de Tribunal Fédéral, 20 octobre 2009

... traductions commentées de ses correspondances, n'invoque pas la violation de son droit à conna�...

• Arrêt nº 4A 194/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 5 juillet 2011

...Au cours de l'échange de correspondances qui s'en est suivi, Y.________ s'est référé aux...

• Arrêt nº 9C 110/2010 de IIe Cour de Droit Social, 23 février 2011

Regeste Art. 25 Abs. 2 lit. a Ziff. 1 und lit. e, Art. 49 Abs. 1 KVG; ambulanter oder stationärer Charakter einer Behandlung. Beantwortet ein frei praktizierender Arzt telefonisch Fragen des Arztes eines Spitals, in welchem sich sein Patient aufhält, und bespricht er mit ihm die medizinische Situation des Patienten, so gilt diese Leistung als stationäre und nicht als ambulante Behandlung (E. 4.1 und 4.2). **************************************** Regeste Art. 25 al. 2 let. a ch. 1 et let. e, art. 49 al. 1 LAMal; caractère ambulatoire ou hospitalier d'un traitement. La prestation d'un médecin indépendant consistant à répondre par téléphone aux questions d'un médecin interne de l'hôpital dans lequel séjourne son patient et à s'entretenir avec lui sur la situation du patient relève d'un tr...

...B. Après un échange de correspondances, auquel ont également participé le Président de...

• Arrêt nº 6P.153/2006 de Cour de Droit Pénal, 29 avril 2008

..., accompagnées de photocopies de correspondances de ce détenu au magistrat en charge de l'enquête...

• Arrêt nº 2C 197/2011 de IIe Cour de Droit Public, 22 mars 2011

... cadre du volumineux échange de correspondances avec l'Université, l'intéressé avait régulièr...

• Ordonnance sur les horaires (OH)

... et veillent à garantir les correspondances. . 2 Avant d'établir le projet d'horaire, elles a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 975/2010 de IIe Cour de Droit Public, 31 mai 2011

... juin 2010, après un échange de correspondances avec le Service du commerce, X.________ et Y._____...