Corps gras animal

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8 documents pour Corps gras animal

- Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)
...Protéine brute, si > 10 %. Matières grasses brutes, si > 5 % Cellulose brute. 4. Graines ou fr...-produits provenant de la transformation du corps ou de parties du corps d'animaux terrestres à san...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
- Unique
- Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)
... pas en danger la santé humaine et animale et ne portent pas préjudice à l'environnement; ....les cadavres d'animaux mélangés à des corps étrangers et qui, pour cette raison, ne peuvent p... minimale de 250 mg THG/kg de matière grasse dans les matières transformées est atteinte en p...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
- Unique
- Arrêt nº 4C.295/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 15 décembre 2005
... à une autre cliente de placer son animal à Z.________. Un masseur de chevaux, qui avait é... sur un quart de page et en caractères gras, sans adjonction ou commentaire. En substance, la ...4.3.3 S'agissant du corps du texte de l'article, la défenderesse reproche �...

- Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)
... de protection de la santé humaine et animale et de l'environnement et à améliorer la producti... de bioconcentration (IBC, relatif aux tissus gras) est supérieur à 1, à moins qu'une évaluatio... les surfaces externes (peau) ou internes du corps (intestin, poumons). Pour la colonisation, le micr...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)
...Cendres brutes Protéine brute Matières grasses brutes Cellulose brute . 6. Déclarations obligato... et en multipliant par un poids moyen du corps humain (PC) de 60 kg. Cette CSEO exprimée en mg p...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
- Unique
- Ordonnance
- Accord agricole entre la Confédération suisse et les Etats-Unis du Mexique (avec annexes, appendices et déclaration commune)
...01 ANIMALES VIVOS. 01.06 Los demás animales vivos. 0106.00 ...13 2 1302.3999 Los demás. 18 2. 15 GRASAS Y ACEITES ANIMALES O VEGETALES; PRODUCTOS DE SU DE...; résidus provenant du traitement des corps. gras ou des cires animales ou végétales exempt...
- Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
- Seccion Unica
- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
... L.) A 1209.2500 2013 2013 de ray grass (Lolium multiflorum . Lam., Lolium perenne... 2013 autres A 15 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; gra...; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales . Libre-...
- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
...(b) les variétés végétales et animales autres que les micro-organismes et les procédés ... 0207.3400 - - foies gras, frais ou réfrigérés P1 9.50. 0207.35 - - au...; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. 16 Pré...
- Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
- Seccion Unica