Corps gras

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

...: résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales . 2013 D...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 6 octobre 2009
• Unique
• Convention

• Ordinanza sulle epizoozie (OFE)

...; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales 1702. Au...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 17, 6 mai 2003
• Singoli
• Ordinanza

• Arrêt nº 4C.31/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 5 juillet 2001

... et comporte des lettres en caractères gras deux fois plus grandes que celles du corps du text...

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

...: résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales . 2013 D...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Convention

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l’accord entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne du 22 juillet 1972 pour ce qui concerne les dispositions applicables aux produits agricoles transformés

... 3823 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de ra...; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. 1702 ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... L.) A 1209.2500 2013 2013 de ray grass (Lolium multiflorum . Lam., Lolium perenne...; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales . Libre-...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...Protéine brute, si > 10 %. Matières grasses brutes, si > 5 % Cellulose brute. 4. Graines ou fr...-produits provenant de la transformation du corps ou de parties du corps d'animaux terrestres à san...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrangement sur le commerce de produits agricoles entre la Suisse et l'Egypte

... Graisse de suint et substances grasses dérivées,. y compris la lanoline: - graiss...; résidus provenant du traitement des corps. gras ou des cires animales ou végétales exem...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Singapour (avec annexes)

...; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. 1702. ...

• Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
• Seccion Unica

• Accord agricole entre la Confédération suisse et les Etats-Unis du Mexique (avec annexes, appendices et déclaration commune)

...13 2 1302.3999 Los demás. 18 2. 15 GRASAS Y ACEITES ANIMALES O VEGETALES; PRODUCTOS DE SU DE...; résidus provenant du traitement des corps. gras ou des cires animales ou végétales exempt...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica