Coordination des financements

• Arrêt nº 4A 60/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 3 avril 2009

... de la société, ainsi que de la coordination des financements à court terme entre Y.________ e...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...BCAH Bureau de la coordination des affaires humanitaires (ONU) . (Office for the... différents aspects au travers de financements extrabudgétaires. Ces intérêts antagonistes con...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les concessions et le financement de l'infrastructure ferroviaire (OCFIF)

...coordination avec d'autres procédures (p. ex. utilisation de l... peuvent être financés via des financements spéciaux de la Confédération et des cantons ou ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant le fonds pour le trafic d'agglomération et le réseau des routes nationales (Fonds d'infrastructure)

... devra rechercher les financements nécessaires sur les marchés financiers, ce q.... - Prévisions financières et coordination de la politique des transports: les cantons et les...

• Feuille Fédérale num. 3, 24 janvier 2006
• Seccion Unica

• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... ans au Comité du Programme et de la Coordination (CPC) des Nations Unies, important organe auxiliai... obtenir de la part des donateurs des financements permettant de couvrir, par pays ou par région, le...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation du financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

...Se basant sur un vaste processus de coordination international et un partenariat renforcé av... forte demande du secteur privé, des financements ont également été accordés pour la phase ...

• Feuille Fédérale num. 3, 28 janvier 2003
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... des Nations Unies, sert d'organe de coordination pour les questions liées à l'environnement au se... à 25 % du budget au moins et des financements supplémentaires doivent être apportés dans la m...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Examen et renforcement du cautionnement des arts et métiers (CER-N). Rapport de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil national

... domaines «Cautionnements» et «Financements mezzanine». Un comité directeur représenta... maintenue en tant qu'organe de coordination et centre de traitement des cautionnements en rég...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur les finances de la Confédération

... financier Patrimoine administratif Financements spéciaux . PASSIF. Engagements Réévaluations. ... ont une fonction d'état-major ou de coordination, comme les secrétariats généraux. . Pour répon...

• Feuille Fédérale num. 1, 11 janvier 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... et à recourir davantage à des financements externes par le biais de leurs projets de recherch... instruments de planification et de coordination prévus par la future loi-cadre sur les hautes éc...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica