Coordination des aides

• Ordonnance sur des mesures de protection des enfants et des jeunes et sur le renforcement des droits de l'enfant

...c. l'octroi par la Confédération d'aides financières pour des mesures au sens. des let. a ...coordination avec d'autres mesures; b. collaboration avec d'au...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 6 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'arrêté fédéral concernant les aides financières à l'accueil extra-familial pour enfants

... des projets visant à améliorer la coordination ou la qualité de l'accueil dans les familles de j...

• Feuille Fédérale num. 13, 4 avril 2006
• Seccion Unica

• Loi fédérale encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme

... limite des crédits alloués, accorder des aides financières pour encourager l'innovation, la coop... portée nationale ou requérir une coordination à l'échelle du pays; . RS 935.22 1 Rectifié par...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Loi fédérale encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme

... limite des crédits alloués, accorder des aides financières pour encourager l'innovation, la coop... portée nationale ou requérir une coordination à l'échelle du pays; . RS 935.22 1 Rectifié par...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Loi fédérale encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme

... limite des crédits alloués, accorder des aides financières pour encourager l'innovation, la coop... portée nationale ou requérir une coordination à l'échelle du pays; . RS 935.22 1 Rectifié par...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ) (Projet)

.... Section 2 Octroi d'aides financières à des organismes privés Art. 6 Cond... faîtières et à des plateformes de coordination actives à l'échelle nationale dans le domaine de...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Loi fédérale encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme

... limite des crédits alloués, accorder des aides financières pour encourager l'innovation, la coop... portée nationale ou requérir une coordination à l'échelle du pays; . RS 935.22 1 Rectifié par...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...BCAH Bureau de la coordination des affaires humanitaires (ONU) . (Office for the...Elles ont également permis d'obtenir des aides précieuses de la part du Burkina Faso et du Mali ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Loi fédérale encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme

... limite des crédits alloués, accorder des aides financières pour encourager l'innovation, la coop... portée nationale ou requérir une coordination à l'échelle du pays; . RS 935.22 1 Rectifié par...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

... même que des indications sur leur coordination dans l'ensemble du bassin versant; . e. pour les ...4 et 9, les expressions «indemnités et aides financières», «indemnités ou aides financière...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique