cooperative scolaire

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8 documents pour cooperative scolaire

- Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux
... collettivo e in accomandita, società cooperative, associazioni, fondazioni e ditte individuali per ..., caractéristiques de la formation scolaire Type et méthode d'enquête: enquête exhaustive ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2004
- Unique
- Ordonnance
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2006
... la Suisse à l'exercice militaire «Cooperative Longbow/Lancer» en Moldova, signé le 7 septembr... approfondissement de l'enseignement scolaire et l'acquisition d'aptitudes professionnelles dan...
- Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
- Seccion Unica
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... L'IB collabore avec des établissements scolaires, des gouvernements et des organisations internatio... La SCH, qui a le statut de société coopérative de droit public à financement mixte, est une soci...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica

- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007
... mené dans le secteur de la formation scolaire et professionnelle («Post Literacy and Continuing... de la Direction Nationale des Coopératives, conclu le. 22 octobre 2007 4384 . 2.1.1.195 Acco...
- Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
- Seccion Unica
- Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (6e révision, premier volet)
... thérapeutiques), malgré l'attitude coopérative de la personne assurée. . Plus ces critères sont... responsables du domaine de la formation scolaire spéciale. Or, à la suite d'une négligence du l�...
- Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique extérieure 2009
...La Suisse maintient une approche coopérative à leur égard. Elle fait valoir le rôle spécifi... les droits humains par l'éducation scolaire et par la formation de différents corps de métie...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2005
... la Suisse à l'exercice militaire «Cooperative Best . Effort 2005», en Ukraine, signée le 10 j... étaient jusque-là privés de formation scolaire ou qui passaient entre les mailles du filet repré...
- Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2006
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008
... l'amélioration de l'enseignement scolaire en Corée . du Nord, conclu le 8 décembre 2008 3... Installations Nucléaires (DSN) au «Cooperative Severe Accident Research Program» de la USNRC en ...
- Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
- Seccion Unica