cooperative agricole bretagne

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... suisses, pour les produits naturels agricoles ainsi que pour certains biens de consommation dest...Norvège, le Portugal, la Grande-Bretagne, l'Irlande, les Pays-Bas, la République tchèque,..., une commune pourra autoriser sa coopérative des vignerons à apposer les armoiries locales sur...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la fusion, la scission, la transformation et le transfert de patrimoine

... par actions et les sociétés coopératives, la fusion doit à l'avenir être prévue au nivea... que le Vorort et les organisations agricoles, objectent que la réglementation proposée de la ...ex. en Grande-Bretagne, voir la décision Daily Mail, ACJCE 1988,. p. 55...

• Feuille Fédérale num. 33, 22 août 2000
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... le train de mesures de politique agricole découle notamment de l'art. 187, al. 13, LAgr et ... E., 2001, Are people conditionally cooperative? Evidence from a public good experiment, Elsevier ... du débat sur l'Agenda 2000, la Grande-Bretagne, la Suède, le Danemark et l'Italie souhaitaient y...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... absolument augmenter leur production (agricole et industrielle), soit pour satisfaire leurs propr... La SCH, qui a le statut de société coopérative de droit public à financement mixte, est une soci...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur l'amélioration des conditions fiscales applicables aux activités entrepreneuriales et aux investissements (Loi sur la réforme de l'imposition des entreprises II)

... lors de l'abandon d'une exploitation agricole (N 21.3.03, Groupe UDC) . 2003 P 03.3112 Pour la p....1 Auto-taxation pour les sociétés coopératives et hausse de la franchise pour le droit de timbre..., Belgique, Danemark, France, Grande-Bretagne, Irlande, Italie, Pays-Bas et Suède). La performa...

• Feuille Fédérale num. 31, 9 août 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2005

... du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et de l'Irlande du . Nord concernant «Vietnam: H... contre les parasites dans le secteur agricole (PROMIPAC), conclu le 12 avril 2005 4641 . 2.1.1.... la Suisse à l'exercice militaire «Cooperative Best . Effort 2005», en Ukraine, signée le 10 j...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... et la République libanaise et accord agricole entre la Suisse et le Liban (ch. 8.2.1 et annexes)... comme une partenaire fiable et coopérative. . Se fondant sur ces orientations politiques, le ...: l'Allemagne, la France, la Grande-Bretagne et l'Italie (rangs 4 à 7) devanceraient immédiat...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

... Fonds international de développement agricole/International . Fund for Agricultural Development ....4.10 Accord entre la Suisse et la Grande-Bretagne concernant le déroulement d'exercices militaires....(désormais assumée par la coopérative d'épargne et de crédit «4 de Octubre») pendant...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...- Produits agricoles transformés: la révision du Protocole 2 de l'Acc... à la demande du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord de participer à certaines di..., se montre moins ou pas du tout coopérative. Dans l'intérêt d'une coopération aussi étroit...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... l'innovation agricole dans les pays d'Amérique centrale,. conclu le 30... de la Direction Nationale des Coopératives, conclu le. 22 octobre 2007 4384 . 2.1.1.195 Acco.... Le projet, co-financé par la Grande-Bretagne, le Canada, la Norvège et le PNUD lui-même, vise...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica