Cooperative agricole

3 recherches similaires pour Cooperative agricole

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

117 documents pour Cooperative agricole

- Arrêt nº 6S.187/2004 de Cour de Droit Pénal, 18 février 2005
...contre. Coopérative agricole Y.________ en liquidation,. intimée, rep...
- Ordinanza dell'AFC concernente i valori delle aliquote saldo per settore e attività
... 2,9 %. Macchine agricole: tutte le attività usuali del settore . 1,3 %. Ma...2,9 %. Macchine, cooperative di 2013: lavori agricoli imponibili all'aliquota r...
- Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 50, 21 décembre 2010
- Singoli
- Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité
...2,9 %. Machines agricoles: toutes les activités usuelles de la branche . 1...0,1 %. Machines, coopérative de 2013: location de machines . 2,9 %. Machines, c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
- Unique

- Arrêt nº 6P.71/2004 de Cour de Droit Pénal, 18 février 2005
...contre. Coopérative agricole Y.________ en liquidation,. intimée, rep...
- Décision dans la procédure d'opposition n° 5577
...Coopérative laitière d'Artois et des Flandres «LA PRO... FERMIÈRE» Société coopérative agricole, 51-53, avenue F. Lobbedez, F-62 000 Arras (France...
- Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
- Seccion Unica
- Arrêt nº 5A 429/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 11 août 2010
...Société coopérative X.________,. recourante,. contre. 1. A.________,. ... en nantissement par une coopérative agricole en garantie de prêts. Sur invitation de l'Office,...
- Arrêt nº 1P.266/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 23 août 2000
... de gestion de fait et de droit de la Coopérative agricole "X.________", pour gestion déloyale, fau...
- Rapporto sugli strumenti adottati nel 2001 e nel 2002 dalla Conferenza internazionale del Lavoro (Allegati)
... «agricoltura» include le attività agricole e forestali svolte in aziende agricole, compresi l...delle cooperative agricole; . d) dei membri della famiglia definiti ...
- Foglio Federale num. 48, 9 décembre 2003
- Seccion Unica
- Ordinanza dell'AFC concernente i valori delle aliquote saldo per settore e attività
... 2,8 %. Macchine agricole: tutte le attività usuali del settore . 1,2 %. Ma... di merci 4,2 % Trebbiatura, cooperative di 2013: lavori di raccolta . 0,1 % . Take away:...
- Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 51, 22 décembre 2009
- Singoli
- Ordinanza
- Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité
...2,8 %. Machines agricoles: toutes les activités usuelles de la branche . 1...0,1 %. Machines, coopérative de 2013: locations de machines . 2,8 %. Machines, ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
- Unique
- Ordonnance

Page suivante