cooperation technique allemande

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... 2006 sur la poursuite de la coopération avec . les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI (... coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays . en ...�ration belge, la Coopération technique allemande. et le Rwanda, représenté par le Ministère de ...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Accord de commerce et de coopération économique entre la Confédération suisse et la République du Tadjikistan

...XXI du GATT 1994. . Art. 12 Règles techniques . Les parties contractantes s'efforcent, dans le c... deux exemplaires originaux, en langues allemande, anglaise, tadjike et russe, chaque texte faisant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

...ACICI Agence de coopération et d'information pour le commerce international . ...Agence de coopération technique allemande . HCR Haut-Commissariat pour les réfugi...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... a été mis spécialement sur la coopération avec les Etats-Unis et le Brésil sur le continent... la poursuite de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en dé... sont opérés par des compagnies allemandes ou en possession allemande (dont Swiss, Lufthansa ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Cohérence et conduite stratégique des activités de la DDC. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des États

... Direction du développement et de la coopération (DDC) est l'acteur principal de l'aide publique au...(société allemande pour la coopération technique) . ISP Institutiona...

• Feuille Fédérale num. 17, 24 avril 2007
• Seccion Unica

• Convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X

... recherche mondiale et intensifier la coopération scientifique entre les disciplines et au-delà des... («Gesellschafter» au sens de la loi allemande sur les sociétés à responsabilité limitée), .... nécessaires sur l'accélérateur, les techniques du laser à électrons libres et les techniques ex...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 20 avril 2010
• Unique
• Convention

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2003

... APCI Agence péruvienne de coopération internationale (Agencia . Peruana de Cooperación ... des Nations Unies pour la coopération technique dans le domaine des droits de l'homme. GAMA Gesti... sont effectuées par l'ONG allemande «Help» sous la supervision du Haut Commiss...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica

• Protocole entre la Confédération suisse, l'Union européenne, la Communauté européenne, et la Principauté de Liechtenstein sur l'adhésion de la Principauté de Liechtenstein à l'accord entre la Confédération suisse, l'Union européenne et la Communauté européenne sur l'association de la Confédération suisse à la mise en œuvre, à l'application et au développement de l'acquis de Schengen

... 2006 établissant les spécifications techniques des normes relatives aux identificateurs biométri... européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des E... établi en triple exemplaire en langues allemande, anglaise, bulgare, danoise, espagnole, estonie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 12 avril 2011
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... Direction du développement et de la coopération (DDC) 4191 . 2.1.1.1 Accord entre la Suisse, repr�... cadre de la coopération financière et technique, concernant un projet mené dans le secteur de la ... allemande «Deutsche Gesellschaft für Techni-sche Zusammena...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... principalement des modalités de nature technique. . 1060 . Table des matières . Condensé 1... sur l'entraide judiciaire et la coopération intercantonale en matière pénale (RO 1993 2876) ...31, 44. Traduction allemande in: Revue de l'avocat, 8/2004, p. 272. . 158 Su...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica