Coopération scientifique

Législation

Feuille Fédérale, 31 Août 1999

Accord de coopération scientifique et technologique entre la Confédération suisse et les Communautés européennes (avec annexes et acte final)

Seccion Unica

Texte original Accord de coopération scientifique et technologique entre la Communaut�......; l'importance de la recherche scientifique et technologique pour les Communautés ...... et la Suisse ont conclu, en 1978, un accord de coopération dans le domaine de la fusion thermonucléaire ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 15 Février 2005

Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de l'Inde relatif à la coopération scientifique et technologique

Unique

Texte original Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de l'Inde relatif à la coopération scientifique et technologique Conclu le 10 ...... que le développement de relations scientifiques et techniques présente un intérêt commun pour ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 14 Août 2007

Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Japon relatif à la coopération scientifique et technologique

Unique

... 1 (b) échange d'informations sur les activités, les politiques, les pratiques, ainsi que les lois et règlements concernant la recherche et le développement scientifique et technologique; (c) visites et échanges ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 29 Juillet 2008

Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Corée relatif à la coopération scientifique et technologique

Unique

Texte original Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Corée relatif à la coopération scientifique et technologique Conclu le 6 mai ...... de part et d'autre du développement de relations scientifiques et technologiques, désireux d'élargir le ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 31 Mars 2009

Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République Italienne relatif à la coopération scientifique et technologique

Unique

Traduction1 Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République Italienne relatif à la coopération scientifique et technologique Conclu le 14 mai ...... la nécessité d'un renforcement de la coopération dans les champs de la recherche scientifique et ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 07 Juillet 2009

Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Slovénie relatif à la coopération scientifique et technologique

Unique

Texte original Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Slovénie relatif à la coopération scientifique et technologique Conclu le 2 mars ...... nationales prospères, que la coopération scientifique et technologique internationale ...

Législation

Feuille Fédérale, 25 Mars 2003

Arrêté fédéral ouvrant des crédits pour la coopération scientifique internationale dans le domaine de l'éducation et de la recherche pendant les années 2004 à 2007

Seccion Unica

J Arrêté fédéral Projet ouvrant des crédits pour la coopération scientifique internationale dans le domaine de l'...... 167 de la Constitution1, 10 et 16 de la loi du 7 octobre 1983 sur la recherche2, 4 de la loi du 8 octobre 1999 relative à la coopération en matière d'éducation, de ...

Législation

Feuille Fédérale, 21 Octobre 2003

Arrêté fédéral ouvrant des crédits pour la coopération scientifique internationale dans le domaine de l'éducation et de la recherche pendant les années 2004 à 2007

Seccion Unica

Arrêté fédéral ouvrant des crédits pour la coopération scientifique internationale dans le domaine de l'...... 167 de la Constitution1, 10 et 16 de la loi du 7 octobre 1983 sur la recherche2, 4 de la loi du 8 octobre 1999 relative à la coopération en matière d'éducation, de ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 06 Octobre 2009

Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique relatif à la coopération scientifique et technologique

Unique

Traduction1 Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique relatif à la coopération scientifique et technologique Conclu le 1er ...... contractantes»), que la coopération internationale dans le domaine de la science et ...