Cooperation militaire

• Loi fédérale sur l'armée et l'administration militaire (LAAM) (Coopération en matière d'instruction)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 18 septembre 2001
• Unique
• Loi

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses intérêts dans le monde entie... a été mis spécialement sur la coopération avec les Etats-Unis et le Brésil sur le continent...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'armée et l'administration militaire (LAAM) (Coopération en matière d'instruction)

• Feuille Fédérale num. 41, 17 octobre 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

... à la zone protégée 2 d'un ouvrage militaire désigne l'accès à des ouvrages et à des partie... des postes Collaborateurs de la Coopération au développement conformément à la description ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Loi fédérale sur l'armée et l'administration militaire (LAAM) (Coopération en matière d'instruction)

• Feuille Fédérale num. 6, 15 février 2000
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre pour la poursuite du soutien aux trois Centres de Genève

... de l'EPF de Zurich et les projets de coopération du DDPS (28,4 millions de francs pour la période ... des menaces et dangers non militaires, transfrontaliers dans bien des cas, la politique ...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 2010
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'armée et l'administration militaire (LAAM)

...LF . Art. 109b Coopération en matière d'armement avec des Etats partenaires...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Bosnie-Herzégovine sur la coopération policière en matière de lutte contre la criminalité

... stratégique ou de technologie militaire; . h. les atteintes aux biens culturels et histori...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 5 mai 2009
• Unique
• Accord

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française relatif à la coopération transfrontalière en matière judiciaire, policière et douanière

... relative à la coopération militaire aérienne dans le domaine de la police de l'air de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 21 juillet 2009
• Unique
• Accord

• Accord entre la Confédération suisse et la République de Macédoine sur la coopération policière en matière de lutte contre la criminalité

... stratégique ou de technologie militaire; . h. les atteintes aux biens culturels et histori...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 5 mai 2009
• Unique
• Accord