Cooperation industrielle

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346 documents pour Cooperation industrielle

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... a été mis spécialement sur la coopération avec les Etats-Unis et le Brésil sur le continent... certaines conditions scientifiques, industrielles et politiques. Le nouveau statut de membre associ�...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Verordnung über die Beurteilung der Nachhaltigkeit in der Landwirtschaft
...5) Dans le cadre de la coopération menée en vue de réaliser les objectifs du prése... privée et de la coopération industrielle, y compris les co-entreprises;. e) le soutien de l...
- Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 3, 26 janvier 1999
- Einzig
- Verordnung
- Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République Italienne relatif à la coopération scientifique et technologique
... et technologique et de l'innovation industrielle, ainsi que dans le cadre des programmes multilaté...

- Protocole sur la centralisation et l'introduction du système européen des brevets (Protocole sur la centralisation)
... services centraux de la propriété industrielle et au profit de l'Office européen des brevets, à... la recherche au sens du Traité de Coopération en matière de brevets4, dès la date visée à l'...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
- Unique
- Protocole
- Principes du Conseil fédéral en matière de politique d'armement du DDPS
... et économiques, de s'en sortir sans coopération avec des gouvernements ou des entreprises étrang�... de la base technologique et industrielle suisse importante pour la politique de sécurité ...
- Feuille Fédérale num. 29, 27 juillet 2010
- Seccion Unica
- Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE
... liens particuliers d'amitié et de coopération entre leurs nations et désireux, en éliminant le... pour la protection de la propriété industrielle (Acte de Stockholm, 1967)43, ci-après désignée ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
- Unique
- Règlement d'exécution du traité de coopération en matière de brevets (PCT)
... pour la protection de la propriété industrielle, soit dans ou pour tout membre de l'Organisation m...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
- Unique
- Principes du Conseil fédéral en matière de politique d'armement du DDPS
... et économiques, de s'en sortir sans coopération avec des gouvernements ou des entreprises étrang�... de la base technologique et industrielle suisse importante pour la politique de sécurité ...
- Feuille Fédérale num. 29, 27 juillet 2010
- Seccion Unica
- Message relatif au mandat de prestations du Conseil fédéral au domaine des EPF pour les années 2004 à 2007
...5. Il renforce sa coopération avec les autres hautes écoles suisses. 6. Il valo...(s) de projet(s) de coopération industrielle (ou partenariat avec un office) important(s) pour ...
- Feuille Fédérale num. 29, 29 juillet 2003
- Seccion Unica
- Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République socialiste du Vietnam sur la protection de la propriété intellectuelle et la coopération dans ce domaine (avec annexes)
... pour la protection de la propriété industrielle (Acte de Stockholm, 1967);. - Le Traité de coopé...
- Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
- Seccion Unica

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