cooperation economique en europe

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

579 documents pour cooperation economique en europe

- Accord de commerce et de coopération économique entre la Confédération suisse et la République du Tadjikistan
... sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE), signé à Helsinki le 1er août 1975, et d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... activités de la Suisse au Conseil de l'Europe, l'autre à la politique extérieure suisse dans l... modification des rapports de force économiques et politiques en faveur de l'Asie s'est poursuivie... a été mis spécialement sur la coopération avec les Etats-Unis et le Brésil sur le continent...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Bundesgesetz über die Pensionskasse des Bundes (PKB-Gesetz)
...Accord de commerce et de coopération économique entre le Conseil fédéral suisse et l... sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE), signé à Helsinki le 1er août 1975, et d...
- Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 10, 13 mars 2001
- Einzig
- Bundesgesetz

- Ordonnance concernant la coopération au développement et l'aide humanitaire internationales
... Confédération dans la coopération économique avec les pays en développement et les pays en tra... coopération renforcée avec les Etats d'Europe de l'Est2 est modifiée comme suit: . Art. 11 Soci...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 16 mars 2010
- Unique
- Ordonnance
- Accord de commerce et de coopération économique entre la Confédération suisse et la République fédérale de Yougoslavie (avec annexe)
... sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE), signé à Helsinki le 1er août 1975, et d...
- Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est
... évolutions politiques et économiques intervenues en Europe de l'Est et dans la CEI, les...
- Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
- Seccion Unica
- Accord de commerce et de coopération économique entre la Confédération suisse et la Géorgie
... la sécurité et la coopération en Europe2 (CSCE), signé à Helsinki le 1er août 19...
- Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie
... ce soit dans la zone de l'Accord, en coopération les unes avec les autres chaque fois que cela est ... régionalisation géopolitique ou économique; elles sont basées sur les aires de répartition ... Comme défini dans le manuel des oiseaux d'Europe, du . Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord (Cramp ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
- Unique
- Loi fédérale sur la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est
... à la réduction des disparités économiques et sociales au sein de l'Union européenne élargi...
- Convention sur la cybercriminalité
...Les Etats membres du Conseil de l'Europe et les autres Etats signataires, . considérant qu... l'intérêt d'intensifier la coopération avec les autres Etats parties à la Convention; . ..., d'obtenir sans droit un bénéfice économique pour soi-même ou pour autrui. . Titre 3 Infractio...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
- Unique

Page suivante