Cooperation agricole

• Message concernant l'approbation de l'Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et les Etats membres du Conseil de coopération des Etats arabes du Golfe (CCG) et de l'Accord agricole entre la Suisse et les Etats membres du CCG

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Ordinanza sulle epizoozie (OFE)

Traduction 1 . Accord agricole entre la Confédération suisse et la République ... de l'origine et les modalités de la coopération administrative applicables au présent Accord sont...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 17, 6 mai 2003
• Singoli
• Ordinanza

• Arrêté fédéral portant approbation de l'Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et les Etats membres du Conseil de coopération des Etats arabes du Golfe (CCG) et de l'Accord agricole entre la Suisse et les Etats membres du CCG (Projet)

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats partenaires de libre-échange (excepté les Etats membres de l'UE et de l'AELE) (Ordonnance sur le libre-échange 2)

...), des Etats membres3 du Conseil de coopération des Etats arabes du Golfe (CCG), de Colombie (CO),... relatif au commerce des produits agricoles5, . 2. accord du 17 septembre 1992 entre les Etats...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... a été mis spécialement sur la coopération avec les Etats-Unis et le Brésil sur le continent... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la vulgarisation agricole et la vulgarisation en économie familiale rurale (Ordonnance sur la vulgarisation agricole)

...4. . 2 La coopération entre les centrales de vulgarisation et les canton...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Règlement (CEE) No 574/72 du Conseil, du 21 mars 1972, fixant les modalités d'application du règlement (CEE) no 1408/71 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté. Adapté selon l'annexe II à l'Accord sur la libre circulation des personnes entre la Suisse d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part. Modifié par le Protocole du 26 octobre 2004 relatif à l'extension de l'Accord sur la libre circulation des personnes aux nouveaux Etats membres de la CE

... d'assurance sociale dans le secteur agricole 2013 KRUS) ayant compétence territoriale au... sociale 2013 ZUS) désignés pour la coopération avec les instances compétentes des différents É...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 10 février 2009
• Unique
• R

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... 2006 sur la poursuite de la coopération avec . les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI (... gestion de l'eau utilisée à des fins agricoles au Kirghizistan, . au Tadjikistan et en Ouzbékis...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... liens particuliers d'amitié et de coopération entre leurs nations et désireux, en éliminant le.... Chapitre 3 Produits agricoles transformés . Art. 3.1 Champ d'application . 1. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... Direction du développement et de la coopération (DDC) 4191 . 2.1.1.1 Accord entre la Suisse, repr�... l'innovation agricole dans les pays d'Amérique centrale,. conclu le 30...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica