controle technique automobile

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92 documents pour controle technique automobile

- Arrêt nº 1C 272/2010 de Ire Cour de Droit Public, 16 mars 2011
... un sous-sol destiné aux installations techniques, un rez avec l'entrée du musée, cafétéria et l... données de fait relatives au trafic automobile). La cour cantonale aurait aussi méconnu des fait...
- Décision dans la procédure d'opposition no 9692
... pour véhicules terrestres; automobiles; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; a... savoir-faire en matière de services techniques pour les automobiles et les poids-lourds. . - Clas...
- Feuille Fédérale num. 14, 13 avril 2010
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... requises pour les voitures automobiles de transport et leurs remorques (OETV 1)2, par...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique

- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... requises pour les voitures automobiles de transport et leurs remorques (OETV 1)2, par...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
...-colonel; Commandant de l'Institut technique gouvernemental. M . H6a Maung Maung Oo Chef de l'�...K39a Myanma Automobile and Diesel Engine Industries alias Myanmar Automob...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Dispositions d'exécution de l'ordonnance sur les prescriptions relatives aux gaz d'échappement des moteurs de bateaux dans les eaux suisses (DE-OEMB)
... moteur conformément à l'état de la technique et, le cas échéant, effectué les réglages néc... de capacité de mécatronicien automobile, de spécialiste automobile ou un autre CFC attest...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 27 janvier 2009
- Unique
- Dispositions
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... requises pour les voitures automobiles de transport et leurs remorques (OETV 1)2, par...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Arrêt nº 8C 144/2007 de Ire Cour de Droit Social, 11 juin 2008
...), par l'intermédiaire de sa commission technique (aujourd'hui: CMAS.CH). E. est pour sa part monite..., de la participation à une course automobile de côte ou en circuit (ATF 113 V 222; ATF 112 V 4...
- Ordonnance de l'OFROU concernant l'ordonnance sur le contrôle de la circulation routière (OOCCR-OFROU)
...Art. 35 Contrôle de l'état technique: rapport d'inspection et attestation 1 Le rappor...'intéressé(e) conduisait un véhicule automobile ; . b. de 0,50 2030 ou plus, mais de moins de 1,10...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 10 juin 2008
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
...-colonel; Commandant de l'Institut technique gouvernemental. M . H6a Maung Maung Oo Chef de l'�...K39a Myanma Automobile and Diesel Engine Industries alias Myanmar Automob...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique

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