Contributeur net

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5 documents pour Contributeur net

- Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI
... Seule la Slovénie, qui deviendra un contributeur net de l'Union européenne en 2004 déjà, fait ex...
- Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
- Seccion Unica
- Rapport Europe 2006
... se trouvent ainsi en position de contributeurs nets alors que d'autres sont des bénéficiaires n...
- Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
- Seccion Unica
- Message concernant la participation et l'aide financière à la Fondation du Musée international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (MICR) et l'octroi d'une aide financière pour les années 2002 à 2005
...Deuxième contributeur du MICR, le Canton de Genève a octroyé, de 1991 ...
- Feuille Fédérale num. 17, 1 mai 2001
- Seccion Unica

- Rapport 2005 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse
... actuellement parmi les principaux contributeurs aux efforts de l'ONU. Ces deux modèles ne sont ce...
- Feuille Fédérale num. 24, 21 juin 2005
- Seccion Unica
- Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)
... effectuées par les différents contributeurs directs42 . Contributeurs directs 2006. millions ...
- Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
- Seccion Unica

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