Controle des connaissances

• Ordonnance concernant la formation de base, la formation qualifiante et la formation continue des personnes travaillant dans le secteur vétérinaire public

... administrative et l'activité de contrôle et fournit des connaissances sur la manière d'ef...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Ordonnance du Conseil des EPF sur les taxes perçues dans le domaine des Ecoles polytechniques fédérales (Ordonnance sur les taxes du domaine des EPF)

... 550 550 2013 examen uniquement des connaissances de l'allemand 250 2013 . 2.2.3 Candidats au doctor... acquis, en vue d'une libération du contrôle des connaissances 50 2013 . 2013 traitement d'une ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 29 mars 2011
• Unique

• Arrêt nº 2C 399/2010 de IIe Cour de Droit Public, 28 juillet 2010

...: droit du travail - CCNT/ salaires/connaissances de droit. A cette occasion, elle a obtenu une note...3° Microbiologie alimentaire - contrôle d'hygiène;. 4° Sécurité au travail;. 5° Loi f...

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

...�es géographiques, des possibilités de contrôle et des connaissances épidémiologiques. . 2 L'off...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance concernant la formation de base, la formation qualifiante et la formation continue des personnes travaillant dans le secteur vétérinaire public

...les assistants officiels affectés au contrôle des animaux avant l'abattage et au contrôle des v...'établissements concernés, des connaissances de la législation sur les épizooties, les d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur le contrôle des études menant au bachelor et au master à l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur le contrôle des études à l'EPFL)

...Art. 3 Contrôle des connaissances . 1 Le contrôle des connaissances d'une branche e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 32, 12 août 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

... du droit privé, afin d'assurer un contrôle des comptes de qualité et de restaurer la confian... de révision possède en outre des connaissances techniques que les bailleurs de fonds n'ont pas. ....

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le contrôle des stupéfiants (OCStup)

... été établi qu'ils possèdent les connaissances requises. . 3 Si l'autorisation d'exploitation n...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 2D 77/2009 de IIe Cour de Droit Public, 26 avril 2010

...� répondre de manière hâtive et peu contrôlée aux examinateurs, lesquels l'avaient contredit ave... qu'en confirmant le contrôle des connaissances du recourant et l'appréciation de ses prestations...

• Ordonnance du DFE sur les formations à la détention d'animaux et à la manière de les traiter

... 24 et d'acquérir des connaissances dans les domaines suivants: . a. règles de protec... pratiques permettant d'avoir le contrôle de son chien dans les situations de la vie quotidi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance