Controle des armements

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral des affaires étrangères (Org DFAE)

... affaires du DFAE, les coordonne, les contrôle et s'en saisit et il assure le suivi, en particuli..., apporte son concours au contrôle des armements, soutient la direction du Département en matière...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... armements, de désarmement et de non-prolifération 1143 . 4...DCAF Centre pour le contrôle démocratique des forces armées - Genève . (Gene...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant l'initiative populaire «pour l'interdiction d'exporter du matériel de guerre»

... en matière de désarmement et de contrôle des armements. . L'exécution du contrôle des exp...

• Feuille Fédérale num. 36, 9 septembre 2008
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre pour la poursuite du soutien au Centre de recherche sur la politique de sécurité de l'EPF de Zurich et aux projets de coopération du DDPS

... par le crédit-cadre ont été contrôlées par une commission internationale d'experts. Il es... désarmement et du contrôle des armements, ou encore la réalisation d'études sur des thèm...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire «Pour l'interdiction d'exporter du matériel de guerre»

... en vue du désarmement et du contrôle des armements. . Art. 107a (nouveau) Exportation d...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport 2008 du Conseil fédéral sur la politique de la Suisse en matière de maîtrise des armements et de désarmement

...MTCR Régime de contrôle de la technologie des missiles . (Missile Technol...

• Feuille Fédérale num. 39, 30 septembre 2008
• Seccion Unica

• Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire «pour l'interdiction d'exporter du matériel de guerre» (Projet)

... en vue du désarmement et du contrôle des armements. . Art. 107a (nouveau) Exportation d...

• Feuille Fédérale num. 36, 9 septembre 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

... Libye (CBL) Sous le contrôle de Mouammar KADHAFI et de sa famille, et source po... été impliqué aussi dans l'achat d'armements. 10. AL-BARASSI, Safia Farkash Année de naissance...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 12 avril 2011
• Unique

• Rapport 2008 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... environnementale, gestion et contrôle, revue des mandats, consolidation institutionnelle... internationaux de contrôle des armements se trouvent à Vienne (Agence internationale d...

• Feuille Fédérale num. 29, 22 juillet 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...MTCR Régime de contrôle de la technologie des missiles . (Missile Technolo... conventionnel et la limitation des armements nucléaires en font partie, tout comme les défis ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica