controle de gestion et systeme d information

• Loi fédérale sur les étrangers (LEtr) (Contrôle automatisé aux frontières, conseillers en matière de documents, système d'information MIDES)

... automatisé, l'organisation et la gestion du système d'information ainsi que le catalogue d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

... avec le degré de contrôle dans le système d'information sur le personnel de l'armée. . Cha...Gestionnaires des risques des départements et de la Chancelleri...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... généralement le domaine réservé du système onusien, tandis que les grandes impulsions en mati... toutefois imposées dans le domaine de la gestion de fortunes transfrontière, et il est . 96...DCAF Centre pour le contrôle démocratique des forces armées - Genève . (Gene...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le contrôle du trafic transfrontière de l'argent liquide

.... Art. 7 Système d'information Les communications faites en vertu d..., LD, le système d'information sert à la gestion des dossiers, au contrôle de gestion, à l'établ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 17 février 2009
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur les étrangers (LEtr) (Contrôle automatisé aux frontières, conseillers en matière de documents, système d'information MIDES)

... automatisé, l'organisation et la gestion du système d'information ainsi que le catalogue d...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2010
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les étrangers (LEtr) (Contrôle automatisé aux frontières, conseillers en matière de documents, système d'information MIDES)

... automatisé, l'organisation et la gestion du système d'information ainsi que le catalogue d...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2010
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les étrangers (LEtr) (Contrôle automatisé aux frontières, conseillers en matière de documents, système d'information MIDES) (Projet)

... automatisée, l'organisation et la gestion du système d'information ainsi que le catalogue d...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'état civil (OEC)

..., aux fins de tenir le registre du contrôle des habitants: . a. la naissance et le décès; . ... la légalité du séjour dans le système d'information central sur la migration. En cas de ...s s. ). p ier . r. 1. Gestion des do. LSEE, LAsi, LN. ( date/ g enre. ). t. Lie....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant la protection des données personnelles du personnel de la Confédération (OPDC)

... des données recueillies lors des contrôles de sécurité est régi par l'ordonnance du 4 mars... l'introduction ou la modification d'un système d'information ou d'un fichier. . Art. 3 Conseils a...'UA A Toute l'administration fédérale 1 Gestion du personnel M2) Mutation en cas d'urgence techniq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur les systèmes d'information de l'armée (OSIAr)

...Section 3 Système d'information Gestion de l'instruction . Art. 66a But et organe responsa...� la conduite de l'instruction et à son contrôle. . 2 L'Etat-major de conduite de l'armée exploite...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique