controle de gestion et systeme d information

• Loi fédérale sur les étrangers (LEtr) (Contrôle automatisé aux frontières, conseillers en matière de documents, système d'information MIDES)

... automatisé, l'organisation et la gestion du système d'information ainsi que le catalogue d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique

• Arrêt nº C 250/05 de IIe Cour de Droit Social, 24 novembre 2006

...Lors d'un entretien de conseil et de contrôle à l'Office régional de placement de Gavard (aujo... de formation continue en contrôle de gestion, pendant une année. Elle a convenu avec son inter... portent sur les thèmes suivants : «Système d'information, stratégie et contrôle» (1), «Co...

• Ordonnance sur le traitement des données personnelles dans l'Administration fédérale des douanes (Ordonnance sur le traitement des données AFD)

... des douanes (AFD) au moyen de systèmes d'information servant à fixer et percevoir des re... activités de police dans la domaine du contrôle des personnes, à exécuter et analyser l'exécuti..., LD, le système d'information sert à la gestion des dossiers, au contrôle de gestion, à l'établ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur le système d'information commun aux domaines des étrangers et de l'asile (LDEA)

.... Art. 2 Gestion du système d'information . L'Office fédéral de ...c. le contrôle des conditions d'entrée et de séjour des étrang...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 23 mai 2006
• Unique
• Loi

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... généralement le domaine réservé du système onusien, tandis que les grandes impulsions en mati... toutefois imposées dans le domaine de la gestion de fortunes transfrontière, et il est . 96...DCAF Centre pour le contrôle démocratique des forces armées - Genève . (Gene...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Code des obligations (Droit de la société à responsabilité limitée; adaptation des droits de la société anonyme, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce) (CO)

... échéant, leurs comptes de groupe au contrôle ordinaire d'un organe de révision: . 1. les soci�... physiques qui exercent le droit à la gestion des affaires pour le compte d'associés qui sont d...3. s'il existe un système de contrôle interne. . 2 L'organe de révision ti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 30 octobre 2007
• Unique
• Code

• Ordonnance sur le contrôle du trafic transfrontière de l'argent liquide

.... Art. 7 Système d'information Les communications faites en vertu d..., LD, le système d'information sert à la gestion des dossiers, au contrôle de gestion, à l'établ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 17 février 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

... avec le degré de contrôle dans le système d'information sur le personnel de l'armée. . Cha...Gestionnaires des risques des départements et de la Chancelleri...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Loi fédérale sur les étrangers (LEtr) (Contrôle automatisé aux frontières, conseillers en matière de documents, système d'information MIDES) (Projet)

... automatisée, l'organisation et la gestion du système d'information ainsi que le catalogue d...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les étrangers (LEtr) (Contrôle automatisé aux frontières, conseillers en matière de documents, système d'information MIDES)

... automatisé, l'organisation et la gestion du système d'information ainsi que le catalogue d...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2010
• Seccion Unica