conteneur 40 pieds

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7 documents pour conteneur 40 pieds

- Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)
...RS 916.441.22 . 1 RS 916.40. 2 RS 814.01 . Ordonnance concernant l'éliminatio... des véhicules de transport et des conteneurs nécessaires au transport des cadavres d'animaux c...b. le sang, le placenta, les peaux, les pieds, y compris les os du métacarpe et du métatarse, ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
- Unique
- Ordonnance sur les émoluments de vérification et de contrôle en métrologie (Ordonnance sur les émoluments de vérification)
... de sol, pour les mains et pour les pieds pour jusqu2019à 4 nucléides 165.2014 Instruments... jusqu2019à 300 21,60 plus de 300 jusqu2019à 400 25,90 plus de 400 jusqu2019à 500 30,10 plus de 50...les balances aériennes ou à conteneur) émolument de base plus 50 %. 5.1.3 Instruments d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
- Unique
- Ordonnance
- Message concernant lacquisition de matériel darmement (Programme darmement 2004 modifié)
...Logistique 11,0. - Conteneur de ravitaillement en carburant 11,0. Protection e...Total du programme d'armement 2004 modifié 409,0. 2552 . 95,0. Table des matières . Vue ... à partir d'un cadre de conteneur ISO de 20 pieds et d'un cadre amovible norma-lisé. En règle gén...
- Feuille Fédérale num. 16, 26 avril 2005
- Seccion Unica

- Ordonnance concernant une redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (Ordonnance relative à une redevance sur le trafic des poids lourds, ORPL)
...40. 11RS 220. 12RS 901.1. Ordonnance relative à une ...1Le transport d'unités de chargement (conteneur, caisse mobile) ou le transfert d'une semi-remorqu... comprise entre 5,5 m et 6,1 m, ou entre 18 pieds et 20 pieds: 20 francs;. b. pour les unités de ch...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 9 mai 2000
- Unique
- Ordonnance
- Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2004)
...Logistique 11,0 . - Conteneur de ravitaillement en carburant 11,0 . Protection.... 4000. 3495. 1947. 1594. 1342. 1373. 1315. 1019. 1141 9... à partir d'un cadre de conteneur ISO de 20 pieds et d'un cadre amovible norma-lisé. En règle gén...
- Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2004
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)
...0,35 . 1,8 . a) . 12 . 6 . 2013 . 2013 . 40 . 2013 . 2013 . 2013 . 2013 . 2013 . 50 . 90 . 20 ...Chat à pieds noirs, chat léopard du Bengale, . Enclos pour m... pour la pêche professionnelle, et les conteneurs de transport, doivent présenter une qualité d'ea...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
- Unique
- Ordonnance
- Message sur l'acquisition de matériel d'armement 2010 (Programme d'armement 2010)
...- 40 chargeuses sur pneus ; . - 150 élévateurs à f...des conteneurs, des conteneurs interchangeables, des caisses amov...Plafond pratique : 25 000 pieds ( env. 7600 m ) . Evaluation, essais, choix du...
- Feuille Fédérale num. 10, 16 mars 2010
- Seccion Unica