construction navale en france

• Arrêt nº 4A 469/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 1 décembre 2010

... mars 1996, confié au chantier de constructions navales B.________ Sàrl à C.________ (France) le...

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... OCB Ordonnance sur la construction des bateaux (RS 747.201.7). OEMB Ordonnance sur l..., les Etats membres de la CCNR sont la France, l'Allemagne, les Pays-Bas et la Belgique. Etant d... d'accès au marché pour son industrie navale qui soient protégés par le droit international. ...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• A brief survey of the seventh Mostra Navale; a gloomy year for Italy's naval industry.

..., which is being developed jointly with France in a consortium called EUROSAM, an industrial grou.... Intermarine is expected to start construction of the first of the new Gaeta class GRP minehunter...

• Armada International
• Vol. 13 Num. 4, Août 1989

• Message concernant l'arrêté fédéral renouvelant l'ouverture d'un crédit cadre pour cautionnement visant à garantir un nombre suffisant de navires de haute mer battant pavillon suisse

... de l'OTAN (Etats-Unis, Grande-Bretagne, France et Allemagne), ne fera qu'accentuer, à l'avenir, ... aussi, un peu plus tard, dans la construction navale. Les nouveaux bâtiments sont alors propos�...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (avec annexes)

...- 70 % Finlande 584 260 116 - 55 % France 3 208 1 269 400 - 68 % Allemagne 7 514 5 31... en dehors des installations de construction, ou . ii) appliquer le revêtement d'origine sur u... conditions de confinement (construction navale, revêtement d'aéronefs, etc.), les installations...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... et de l'encouragement à la construction de logements (ch. 9.2.3 et annexes);. - Accord de ... en provenance des grands pays (Allemagne, France, Italie) est restée à la traîne. Par branches, ... encore sur la question de la construction navale. Bénéficiant du dynamisme des marchés nord-amé...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...: la compétitivité du secteur de la construction est importante pour l'industrie du tourisme, dont ... paraît en revanche plus robuste en France. Evolution économique en Suisse, dans la zone OCD... un nouvel accord sur la construction navale en vue d'établir des conditions de concurrence no...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni, Russie) . G20 Groupe ... comprenant, par exemple, la construction d'une infrastructure de transports performante ou ... compter de décembre 2008 une opération navale visant à protéger les navires vulnérables. L'UE...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

... de la consommation privée et de la construction de logements semble toutefois avoir déjà atteint... européenne reste encore inégale: en France, en Espagne et dans quelques petits pays de l'UE, ... l'Accord de l'OCDE sur la construction navale afin d'instaurer des conditions normales de conc...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...'abord par notre participation à la construction de l'ordre économique et commercial multilatéral... de l'Union européenne: l'Allemagne, la France, la Grande-Bretagne et l'Italie (rangs 4 à 7) dev... pour le secteur de la construction navale. . S'agissant du Mexique, les relations commercial...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica