Construction navale

3 recherches similaires pour Construction navale

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

38 documents pour Construction navale

- Arrêt nº 4A 469/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 1 décembre 2010
... mars 1996, confié au chantier de constructions navales B.________ Sàrl à C.________ (France) le...
- Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre et les Etats de l'AELE et le Canada et de l'accord agricole entre la Suisse et le Canada
... telles que le pétrole, le bois de construction et les minéraux. Il est en outre un important exp... pour les produits de construction navale et les produits agricoles), l'AELE a plusieurs foi...
- Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique suisse en matière de navigation
... OCB Ordonnance sur la construction des bateaux (RS 747.201.7). OEMB Ordonnance sur l... d'accès au marché pour son industrie navale qui soient protégés par le droit international. ...
- Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
- Seccion Unica

- Ordinanza che istituisce provvedimenti nei confronti del Myanmar
..., quartier generale di addestramento navale. E19a Htay Aung Viceministro del settore alberghie... delegato, Htoo Trading Co; Htoo Construction Co, data di nascita: 18.7.1964; carta d'identità ...
- Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 50, 13 décembre 2011
- Singoli
- Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux
... et de l'encouragement à la construction de logements (ch. 9.2.3 et annexes);. - Accord de ... encore sur la question de la construction navale. Bénéficiant du dynamisme des marchés nord-amé...
- Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
- Seccion Unica
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
..., Quartier général de la formation navale . E19a Htay Aung Vice-ministre de l'hôtellerie et...Co.; Htoo Construction Co., d.d.n. 18.7.1964; carte d'identité n o MY...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
- Unique
- Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2
... de la consommation privée et de la construction de logements semble toutefois avoir déjà atteint... l'Accord de l'OCDE sur la construction navale afin d'instaurer des conditions normales de conc...
- Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
- Seccion Unica
- Message concernant l'arrêté fédéral renouvelant l'ouverture d'un crédit cadre pour cautionnement visant à garantir un nombre suffisant de navires de haute mer battant pavillon suisse
... aussi, un peu plus tard, dans la construction navale. Les nouveaux bâtiments sont alors propos�...
- Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
- Seccion Unica
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
..., Quartier général de la formation navale . M . E19a Htay Aung* Vice-ministre de l'hôtelle...Co.; Htoo Construction Co., d.d.n. 18.7.1964; carte d'identité n o MY...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
..., Quartier général de la formation navale . M . E19a Htay Aung* Vice-ministre de l'hôtelle...Co.; Htoo Construction Co., d.d.n. 18.7.1964; carte d'identité n o MY...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique

Page suivante