Construction navale

• Arrêt nº 4A 469/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 1 décembre 2010

... mars 1996, confié au chantier de constructions navales B.________ Sàrl à C.________ (France) le...

• Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre et les Etats de l'AELE et le Canada et de l'accord agricole entre la Suisse et le Canada

... telles que le pétrole, le bois de construction et les minéraux. Il est en outre un important exp... pour les produits de construction navale et les produits agricoles), l'AELE a plusieurs foi...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... OCB Ordonnance sur la construction des bateaux (RS 747.201.7). OEMB Ordonnance sur l... d'accès au marché pour son industrie navale qui soient protégés par le droit international. ...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Ordinanza che istituisce provvedimenti nei confronti del Myanmar

..., quartier generale di addestramento navale. E19a Htay Aung Viceministro del settore alberghie... delegato, Htoo Trading Co; Htoo Construction Co, data di nascita: 18.7.1964; carta d'identità ...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 50, 13 décembre 2011
• Singoli

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... et de l'encouragement à la construction de logements (ch. 9.2.3 et annexes);. - Accord de ... encore sur la question de la construction navale. Bénéficiant du dynamisme des marchés nord-amé...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

..., Quartier général de la formation navale . E19a Htay Aung Vice-ministre de l'hôtellerie et...Co.; Htoo Construction Co., d.d.n. 18.7.1964; carte d'identité n o MY...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Message concernant l'arrêté fédéral renouvelant l'ouverture d'un crédit cadre pour cautionnement visant à garantir un nombre suffisant de navires de haute mer battant pavillon suisse

... aussi, un peu plus tard, dans la construction navale. Les nouveaux bâtiments sont alors propos�...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

... de la consommation privée et de la construction de logements semble toutefois avoir déjà atteint... l'Accord de l'OCDE sur la construction navale afin d'instaurer des conditions normales de conc...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (avec annexes)

... en dehors des installations de construction, ou . ii) appliquer le revêtement d'origine sur u... conditions de confinement (construction navale, revêtement d'aéronefs, etc.), les installations...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...: la compétitivité du secteur de la construction est importante pour l'industrie du tourisme, dont ... un nouvel accord sur la construction navale en vue d'établir des conditions de concurrence no...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica