consommation pc

• Arrêt nº 6B 626/2008 de Cour de Droit Pénal, 11 novembre 2008

..., de récidiver en cas de nouvelle consommation de cocaïne. Les règles de conduites qui sont imp...

• Message sur la simplification de la TVA

... sur l'indice des prix à la consommation 6489 . 8.4.4 Conséquences à long terme sur les m...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Décision no 2/2010 du comité statistique Union européenne/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique (Modification de l'annexe A)

... relatif aux indices des prix à la consommation harmonisés (JO L 257 du 27.10.1995, p. 1). . 634...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 6B 667/2007 de Cour de Droit Pénal, 16 février 2008

...'expert, le recourant doit cesser sa consommation de cannabis et se faire soigner de manière adéqu...

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... 640 355 4.8 Indice des prix à la consommation 100 161 225 251 3.5. A titre de comparaison, avec ...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Décision no 2/2008 du comité statistique Communauté/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord du 26 octobre 2004 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique

... relatif aux indices des prix à la consommation harmonisés (JO L 257 du 27.10.1995, p. 1). . Dans...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 17 mars 2009
• Unique
• Decision

• Message relatif à la loi fédérale sur le nouveau régime de financement des soins

... alimentation, manque de mouvement, consommation d'alcool ou de tabac, manque de contacts sociaux, ...

• Feuille Fédérale num. 10, 15 mars 2005
• Seccion Unica

• Message concernant la Réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

...83, al. 3 (abrogé). Impôt à la consommation sur les carburants et autres redevances sur la cir...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message sur la simplification de la TVA (Promotion de l'économie et de la croissance)

... sur l'indice des prix à la consommation 4946 . 3.6.3 Conséquences à long terme sur les m...

• Feuille Fédérale num. 33, 24 août 2010
• Seccion Unica

• 99. Message concernant la onzième révision de l’assurance-vieillesse et survivants et le financement à moyen terme de l’assurance-vieillesse, survivants et invalidité

... partie de leurs revenus pour la consommation. En période de récession, ces transferts financi...

• Feuille Fédérale num. 14, 11 avril 2000
• Seccion Unica