consommation mondiale de lait

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44 documents pour consommation mondiale de lait

- Rapport sur la politique extérieure 2010
.... Organisations et enceintes mondiales et régionales (ch. 3) . Face à la globalisation,... au défi de gérer efficacement sa consommation et ses ressources. Le développement de son pro... multinationale pour laquelle elle travail-lait en Suisse. Concernant le risque d'une condamnation...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)
... animaux ayant une teneur en produits laitiers supérieure à 40 %, . 2013 10 % dans les aliments... équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en appliquant les TEF-OMS (fac... qui sont jugées impropres à la consommation humaine pour des raisons de fraîcheur; . h. les e...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
- Unique
- Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)
... ainsi que pour certains biens de consommation destinés à l'exportation, cette «plus-value pou...la transformation du lait en fromage, l'assemblage d'une montre ou la fabric... 1C de l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce); RS 0.632.2 . ACCS Association des ch...
- Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
- Seccion Unica

- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
... 0704.9090 2013 2013 autres P1 5.00 0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées . (Cichorium spp.),... P3 EA 2105 Glaces de consommation, même contenant du cacao X 2106 Préparation... (B) tout autre membre de l'Organisation mondiale du commerce et est détenue ou contrôlée par des...
- Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)
... destinés actuellement au soutien du prix du lait. Les adaptations de lois proposées en rapport ave... du cycle de Doha de l'Organisation mondiale du commerce (OMC). Cependant, il est utile e... visé consiste à réduire la consommation d'énergie et à remplacer les énergies fossiles ...
- Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)
...laitières, . Chiens et chats. Chiens et chats . Chiens et ch... qui sont jugées impropres à la consommation humaine pour des raisons de fraîcheur; . h. les e... équivalents to xiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en appliquant l es TEF-OMS (f...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
- Unique
- Ordonnance
- Arrêté fédéral portant approbation de mesures touchant le tarif des douanes (Projet)
...: impropre ou rendue impropre à la consommation humaine 175.- 55a) ex 3502.1190: impropre ou rendu... céréales, les mélasses, les produits laitiers, et tous les produits agricoles figurant au chapit....3 de l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce (Accord agricole de l'OMC 30 ) est app...
- Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 1999
- Seccion Unica
- 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)
... 640 355 4.8 Indice des prix à la consommation 100 161 225 251 3.5. A titre de comparaison, avec ... du 16 décembre 1988 sur l'économie laitière 1988 (RO 1989 504/ RS 916.350.1); supprimé suite ... une coopération à l'échelle mondiale. Il est donc important de faire partie de telles o...
- Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
- Seccion Unica
- Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)
... concernaient surtout l'économie laitière. Les propositions revues tiennent compte des princ... menée depuis la Seconde Guerre mondiale, qui consistait à garantir le revenu par les prix...'importation de 1986/88 ou 5 % de la consommation suisse au minimum. Soutien dans le pays Paiements ...
- Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
- Seccion Unica
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)
... dans l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce concernant l'établissement de zones d...ex 0402 2911. 0404 9083 Laits spéciaux, dit «pour nourissons», en récipients... Espagne et au Portugal et mis à la consommation sur le marché de ces Etats membres pour l'année ...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica

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