Consommation industrielle

• Ordonnance du DFE sur les régimes douaniers préférentiels, les valeurs de rendement et les recettes standard

... (riz paddy) pour transformation industrielle en riz prêt à la consommation pour l'alimentatio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance relative à l'assurance de la qualité dans l'entreprise industrielle de transformation du lait

... processus de production du lait de consommation et des produits laitiers. Art. 2 Champ d'applicati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 3 août 1999
• Unique
• Ordonnance

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

... besoins spéciaux de consommation. 16 H . 01.01.2007-31.12.2009 (Renouvellement) ....- 06-9284 / 101442 . Boulangerie Industrielle SA (BISA), 1222 Vésenaz. boulangerie - pâtisser...

• Feuille Fédérale num. 4, 23 janvier 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur le régime douanier préférentiel accordé aux aliments pour animaux et aux oléagineux

... (riz paddy) pour transformation industrielle en riz prêt à la consommation pour l'alimentatio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 24 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance réglant l'assurance de la qualité dans l'entreprise industrielle de transformation du lait

...Le lait traité en lait de consommation ou transformé en produits à base de lait traité...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 18 février 2003
• Unique
• Ordonnance

• Rapport du 23 juin 1999 sur les mesures d'hygiène de l'air adoptées par la Confédération et les cantons

... fossiles, la production et la consommation. Ce rapport indique comment il serait possible d'a... de types d'installations industrielles et artisanales. Prescriptions sur l'entreposage et...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance relativ à l'assurance de la qualité dans l'entreprise industrielle de transformation du lait

... avant la fabrication des laits de consommation pasteurisé, UHT ou stérilisé ne doit pas dépas...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 28 novembre 2000
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats partenaires de libre-échange (excepté les Etats membres de l'UE et de l'AELE) (Ordonnance sur le libre-échange 2)

...destinés à la consommation directe: contingent tarifaire annuel de 200 t . (...n. os. our la mise en 0153uvre industrielle . 26. (. Contingents tarifaires. 0153ufs indemnes...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

... l'élevage piscicole de poissons de consommation . 0404. 10 00 Lactosérum en poudre, déminérali... pour la mise en 0153uvre industrielle 20132013.10 . 0811. 90 90 Autres fruits, non cui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Permis concernant la durée du travail octroy

...besoins spéciaux de consommation. 1 H . 10.05.2010-30.04.2013 (Renouvellement/mod...- 10-16045 / 101451 . Boulangerie Industrielle SA (BISA), 1227 Les Acacias départements producti...

• Feuille Fédérale num. 18, 11 mai 2010
• Seccion Unica