consommation finale des administrations

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... au défi de gérer efficacement sa consommation et ses ressources. Le développement de son pro... Finalement, répondant à la demande de l'Assemblée gé... concernées et d'autres administrations augmentent cependant la difficulté à réformer l...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... de synthèse sur la production, la consommation et le marché de la viande Type et méthode d'enqu...): comptabilité analytique par unité finale d'imputation, produits (LAMal et non LAMal), rés... exhaustive Milieux interrogés: administrations fiscales cantonales Renseignement: obligatoire Da...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

...Objet de l'enquête: vente, consommation et stocks de bois d'industrie . Type et méthode d.../estimations Milieux interrogés: administrations cantonales de la chasse . Renseignement: obligato...): comptabilité analytique par unité finale d'imputation, produits (LAMal et non LAMal), résu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 25 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 2/2010 du comité statistique Union européenne/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique (Modification de l'annexe A)

... relatif aux indices des prix à la consommation harmonisés (JO L 257 du 27.10.1995, p. 1). . 634... 1990 2 Principaux agrégats des administrations publiques Délai de transmission: t+8 mois . Péri... de 1998 5 Dépense de consommation finale des ménages par fonction Transmission à compter ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux

... de l'indice suisse des prix à la consommation . Exécution des relevés statistiques fédéraux ...): comptabilité analytique par unité finale d'imputation, produits (LAMal et non LAMal), résu.../estimations Milieux interrogés: administrations cantonales de la chasse . Renseignement: obligatoi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 18 juillet 2006
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la simplification de la TVA

... sur l'indice des prix à la consommation 6489 . 8.4.4 Conséquences à long terme sur les m... imposition complète de la consommation finale se heurte déjà techniquement à des limites. Par... et donne la possibilité aux administrations fiscales de se concentrer uniquement sur les assuj...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique

..., relatif aux indices des prix à la consommation harmonisés (JO L 257 du 27.10.1995, p. 1). . Coop... 1990 2 Principaux agrégats des administrations publiques Délai de transmission: t+8 mois . Péri... partir de 1998 5 Dépenses de consommation finale des ménages par fonction . Coopération dans le d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Accord

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

...4.2 Consommation des ressources 7937 . Partie II: La situation init... non seulement pour la consommation finale, mais aussi pour la production de l'ensemble des b...), la Conférence européenne des administrations des postes et des télécommunications (CEPT), etc...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique

..., relatif aux indices des prix à la consommation harmonisés (JO L 257 du 27.10.1995, p. 1). . Dans... 2 Principaux agrégats des. administrations publiques Délai de transmission: t+8 mois . Péri...5 Dépenses de consommation finale des ménages par fonction . Transmission pour les...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Décision no 2/2008 du comité statistique Communauté/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord du 26 octobre 2004 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique

... relatif aux indices des prix à la consommation harmonisés (JO L 257 du 27.10.1995, p. 1). . Dans... 1990 2 Principaux agrégats des administrations publiques Délai de transmission: t+8 mois . Péri... de 1998 5 Dépense de consommation finale des ménages par fonction Transmission à compter ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 17 mars 2009
• Unique
• Decision