consommation essence

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...Figure 7 . Véhicules à essence . 3490 . Ordonnance sur l'énergie RO 2011 . Figur...1 et 2) . Indication sur la consommation d'énergie et des émissions de CO2 des voitures ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
• Unique

• Ordonnance du DETEC sur les données figurant sur l'étiquette-énergie des voitures de tourisme neuves (OEE-VT)

...Art. 1 Calcul des équivalents essence2 . Les équivalents essence se calculent comme suit... de tourisme roulant au diesel: consommation d'énergie (diesel) en l/100 km × 1,12; . b. pour...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
• Unique

• Arrêt nº 6B 769/2008 de Tribunal Fédéral, 18 juin 2009

Regeste Bemessung der Geldstrafe; Höhe des Tagessatzes; Art. 34 Abs. 2 und Art. 380 StGB. Wurde gegen die zu einer Geldstrafe verurteilte Person eine Massnahme angeordnet, muss für die Berechnung ihres Reineinkommens festgelegt werden, ob die Kosten derselben nach Art. 380 StGB zu ihren Lasten oder denjenigen des Kantons gehen (E. 1.3). Eine Geldstrafe ist nicht symbolisch, sofern der Tagessatz für mittellose Täter wenigstens 10 Franken beträgt (Präzisierung der Rechtsprechung; E. 1.4). Regeste Bedingter Vollzug und stationäre therapeutische Massnahmen; Art. 42 Abs. 1 und Art. 59 StGB. Die Verurteilung zu einer stationären therapeutischen Massnahme schliesst die Gewährung des bedingten Vollzugs aus (E. 2). **************************************** Regeste Fixation de la peine pécuniai...

... de vie ainsi qu'aux possibilités de consommation, qui constitue l'essence de la peine pécuniaire (...

• Ordonnance sur l'énergie (OEn)

...Consommation de carburant. Moyenne: mesurée conformément aux ...(X,X litres d'équivalent essence). (X,X litres d'équivalent essence). XXX grammes ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 2004
• Unique
• Ordonnance

• Legge sul Tribunale amministrativo federale (LTAF)

...Art. 11 Indications sur la consommation de carburant, les émissions de CO2, l'information...2013 745 kg/m3 pour l'essence3; 2013 829 kg/m3 pour le diesel4; 2013 0,654 kg/m3 ...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 23, 13 juin 2006
• Singoli
• Legge

• Message concernant la promotion des carburants désulfurés. (Modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement)

...Le moteur à essence à mélange pauvre et à injection directe permet une baisse de la consommation de carburant pouvant atteindre 15 % par rapport au...

• Feuille Fédérale num. 41, 15 octobre 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.315/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 13 décembre 2004

... SA n'a pas pris en charge les frais d'essence professionnels de A.________. A compter du 1er jan... de la preuve de l'importance de la consommation d'essence à titre professionnel, qui incombe à l...

• Ordonnance réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière, OAC)

... d'un dispositif d'affichage de la consommation d'essence ou de simulateurs de conduite garantissa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

... informatique besoins spéciaux de consommation. 3 A. 06.04.2003-10.04.2004 (Nouveau permis). - ...BP Partner, 1470 Lully FR station d'essence avec shop. besoins spéciaux de consommation. 20...

• Feuille Fédérale num. 22, 10 juin 2003
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

...4.2 Consommation des ressources 7937 . Partie II: La situation init... sous forme de produits finis (mazout, essence et diesel) et un tiers sous forme de pétrole brut...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica