consommation des menages octobre 2008

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

91 documents pour consommation des menages octobre 2008

- Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)
...1, et 39, al. 1, de la loi du 7 octobre 1983 sur la protection de l'environnement2, . arr�... été déclarées propres à la consommation humaine par le contrôle des viandes ou qu'elles n... 2004 3079, 2005 4199, 2006 5217, 2007 2711, 2008 1189 23 RS 814.600 24 RS 916.441.22 25 RS 916.441....2737 . que les ménages privés, les restaurants, les services de restaura...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2010
..., adopté par le Parlement en décembre 2008, arrête pour la première fois une stratégie en ...Leur mandat s'étend jusqu'au 31 octobre 2014. . La forme que prendra la collaboration entr... au défi de gérer efficacement sa consommation et ses ressources. Le développement de son pro... qui est diffusé dans quelque 400'000 ménages, est disponible en version électronique ou ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Message sur la simplification de la TVA
... compenser les effets financiers, sur les ménages à revenus modestes, de l'application d'un taux d'... sur l'indice des prix à la consommation 6489 . 8.4.4 Conséquences à long terme sur les m...LD Loi fédérale du 1er octobre 1925 sur les douanes (RS 631.0). LFC Loi fédéral...
- Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
- Seccion Unica

- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique
...Conclu le 26 octobre 2004 Approuvé par l'Assemblée fédérale le 17 d... par le règlement pour la première fois en 2008 en ce qui concerne les statistiques relatives au n..., relatif aux indices des prix à la consommation harmonisés (JO L 257 du 27.10.1995, p. 1). . Coop... 5 Dépenses de consommation finale des ménages par fonction . Coopération dans le domaine statis...
- Message complémentaire au message sur la simplification de la TVA (Promotion de l'économie et de la croissance)
... sur la simplification de la TVA du 25 juin 2008, le Conseil fédéral a soumis au Parlement deux p... sur le revenu réel disponible des ménages, pour lesquels, à long terme, il . 4900 . ... sur l'indice des prix à la consommation 4946 . 3.6.3 Conséquences à long terme sur les m... Le délai référendaire a expiré le 1er octobre 2009 sans avoir été utilisé. La loi a donc pu e...
- Feuille Fédérale num. 33, 24 août 2010
- Seccion Unica
- Message relatif à l'encouragement du logement à loyer ou à prix modérés
... rempli par la loi fédérale du 4 octobre 1974 encourageant la construction et l'accession �... les fournisseurs de logements des ménages économiquement ou socialement défavorisés. La n...Consommation de surface habitable et charges locatives: de fort... millions de francs pour respectivement 2007, 2008 et 2009. A cela viennent s'ajouter les contributio...
- Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
- Seccion Unica
- Message complémentaire au message sur la simplification de la TVA (Promotion de l'économie et de la croissance)
... sur la simplification de la TVA du 25 juin 2008, le Conseil fédéral a soumis au Parlement deux p... sur le revenu réel disponible des ménages, pour lesquels, à long terme, il . 4900 . ... sur l'indice des prix à la consommation 4946 . 3.6.3 Conséquences à long terme sur les m... Le délai référendaire a expiré le 1er octobre 2009 sans avoir été utilisé. La loi a donc pu e...
- Feuille Fédérale num. 33, 24 août 2010
- Seccion Unica
- Message relatif à la modification de la loi sur les installations électriques et à la loi fédérale sur l'approvisionnement en électricité
... une valeur-seuil à 100 MWh de consommation annuelle, le présent projet prévoit, durant l'ou... consommateurs finaux à l'exception des ménages. Après cinq ans, les ménages pourront, eux aussi... a ainsi confirmé que la loi du 6 octobre 1995 sur les cartels (RS 251) s'appliquait au sect... LIE, qui resteront en vigueur jusqu'à fin 2008 au plus tard, devraient être abrogées. . Au cas ...
- Feuille Fédérale num. 8, 1 mars 2005
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)
... modification entre en vigueur le 1 er octobre 2011. . 24 août 2011 Au nom du Conseil fédéral ...34. Enquête sur le budget des ménages . Organe responsable de l'enquête: Office fédér... et dépenses des ménages privés, consommation de biens choisis, données structurelles concernan... méthode d'enquête: enquête exhaustive en 2008, par échantillonnage pour les années 2009 à 201...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
- Unique
- Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)
...: échantillon représentatif de ménages, y compris un échantillon de personnes tiré du s... et dépenses des ménages privés, consommation de biens choisis, données structurelles concernan... modification entre en vigueur le 1 er octobre 2010. . 18 août 2010 Au nom du Conseil fédéral ...9 de l'ordonnance du 19 décembre 2008 sur le recensement (RS 431.112.1); données sélec...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
- Unique
- Ordonnance

Page suivante