consommation des menages 2008

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... été déclarées propres à la consommation humaine par le contrôle des viandes ou qu'elles n... 2004 3079, 2005 4199, 2006 5217, 2007 2711, 2008 1189 23 RS 814.600 24 RS 916.441.22 25 RS 916.441....2737 . que les ménages privés, les restaurants, les services de restaura...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., adopté par le Parlement en décembre 2008, arrête pour la première fois une stratégie en ... au défi de gérer efficacement sa consommation et ses ressources. Le développement de son pro... qui est diffusé dans quelque 400'000 ménages, est disponible en version électronique ou ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... de synthèse sur la production, la consommation et le marché de la viande Type et méthode d'enqu... représentatif Milieux interrogés: ménages et particuliers Renseignement: facultatif Date de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la simplification de la TVA

... compenser les effets financiers, sur les ménages à revenus modestes, de l'application d'un taux d'... sur l'indice des prix à la consommation 6489 . 8.4.4 Conséquences à long terme sur les m...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement du logement à loyer ou à prix modérés

... les fournisseurs de logements des ménages économiquement ou socialement défavorisés. La n...Consommation de surface habitable et charges locatives: de fort... millions de francs pour respectivement 2007, 2008 et 2009. A cela viennent s'ajouter les contributio...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message sur la simplification de la TVA (Promotion de l'économie et de la croissance)

... sur la simplification de la TVA du 25 juin 2008, le Conseil fédéral a soumis au Parlement deux p... sur le revenu réel disponible des ménages, pour lesquels, à long terme, il . 4900 . ... sur l'indice des prix à la consommation 4946 . 3.6.3 Conséquences à long terme sur les m...

• Feuille Fédérale num. 33, 24 août 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur les installations électriques et à la loi fédérale sur l'approvisionnement en électricité

... une valeur-seuil à 100 MWh de consommation annuelle, le présent projet prévoit, durant l'ou... consommateurs finaux à l'exception des ménages. Après cinq ans, les ménages pourront, eux aussi... LIE, qui resteront en vigueur jusqu'à fin 2008 au plus tard, devraient être abrogées. . Au cas ...

• Feuille Fédérale num. 8, 1 mars 2005
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message sur la simplification de la TVA (Promotion de l'économie et de la croissance)

... sur la simplification de la TVA du 25 juin 2008, le Conseil fédéral a soumis au Parlement deux p... sur le revenu réel disponible des ménages, pour lesquels, à long terme, il . 4900 . ... sur l'indice des prix à la consommation 4946 . 3.6.3 Conséquences à long terme sur les m...

• Feuille Fédérale num. 33, 24 août 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

...34. Enquête sur le budget des ménages . Organe responsable de l'enquête: Office fédér... et dépenses des ménages privés, consommation de biens choisis, données structurelles concernan... méthode d'enquête: enquête exhaustive en 2008, par échantillonnage pour les années 2009 à 201...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
• Unique

• Décision no 2/2010 du comité statistique Union européenne/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique (Modification de l'annexe A)

... le règlement (CE, Euratom) no 1101/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la... relatif aux indices des prix à la consommation harmonisés (JO L 257 du 27.10.1995, p. 1). . 634... 5 Dépense de consommation finale des ménages par fonction Transmission à compter de 1990 6 Co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique