consommation d energie primaire

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...1 et 2) . Indication sur la consommation d'énergie et des émissions de CO2 des voitures ... et les équivalents essence d'énergie primaire et les adapte au nouvel état des connaissances sc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
• Unique

• Arrêt nº 8C 991/2010 de Ire Cour de Droit Social, 28 juin 2011

... de 22 % entre les maîtres de l'école primaire et du cycle d'orientation (ATF 121 I 49); environ ... de l'indice suisse des prix à la consommation (al. 1). Le Conseil d'Etat définit les critères ...

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2003 du domaine des EPF)

... mesures spécifiques de baisse de la consommation d'énergie primaire et intermédiaire. 4.3.3 Sécu...

• Feuille Fédérale num. 32, 13 août 2002
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2002 du domaine des EPF)

...La rénovation prévue de la structure primaire (structure porteuse, façade et infrastructure cen... de la ventilation réduit la consommation d'énergie et l'entretien. - entretien technique...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• Convenzione del 3 settembre 1976 istitutiva dell'Organizzazione internazionale per le telecomunicazioni marittime via satellite (INMARSAT)

... des bilans d'ajustement, le réglage primaire, l'aptitude au démarrage autonome et à la marche... moins de 100 MWh par site de consommation. . 3 Les gestionnaires d'un réseau de distributio...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 28, 10 juillet 2007
• Singoli
• Convenzione

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2001 du domaine des EPF)

... de ce bâtiment accroîtront la consommation d'énergie, surtout en raison de l'adjonction de ... de baisse de la consommation d'énergie primaire et intermédiaire. 5.3.3 Sécurité. Les impérati...

• Feuille Fédérale num. 28, 18 juillet 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... prioritaires tels que la santé primaire, l'aménagement de l'eau, le développement du sec... au défi de gérer efficacement sa consommation et ses ressources. Le développement de son pro...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et les acquisitions d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2004 du domaine des EPF)

... profite par ailleurs de la distribution primaire d'énergie et de fluides déjà disponible dans le... à l'enveloppe réduiront la consommation électrique de 200 MWh par an - soit une baisse an...

• Feuille Fédérale num. 29, 29 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2008)

... (intervention limitée sur la structure primaire). Les besoins seront couverts par un agencement fo... l'énergie et d'en contrôler la consommation de manière efficiente. . Sécurité . La structur...

• Feuille Fédérale num. 23, 5 juin 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

...�ts suisses de marchandises de grande consommation; . d. aux dépôts francs sous douane suisses; et ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique