consommation d energie fossile

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...1 et 2) . Indication sur la consommation d'énergie et des émissions de CO2 des voitures ... utiliser des mélanges de carburants fossiles et de biocarburants disponibles sur tout le territ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... incontournable pour les énergies fossiles d'Asie centrale. Le développement des canaux qui ... au défi de gérer efficacement sa consommation et ses ressources. Le développement de son pro...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance modifiant le tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes et adaptant des actes législatifs suite à cette modification

...0407. 2110 47.2014 de consommation; contingent tarifaire no 129. 2910 47.2014 de co... à d'autres usages (seulement part fossile) 94.10. Biffer après le no 2710.2090 du tarif: «...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

..., tout en précisant que la production fossile de courant devrait être assortie d'une récupéra...2.1.1 Consommation d'énergie et production d'électricité. Selon l...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

... (production brute) et la consommation propre de l'installation produisant l'énergie (al.... 1.2 Aucun agent énergétique fossile ne peut être utilisé parallèlement à l'énergi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 9 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

...�res (notamment des agents énergétiques fossiles) ainsi que des finances publiques limitées. . Com...4.2 Consommation des ressources 7937 . Partie II: La situation init...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif au Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

... et l'utilisation des énergies fossiles dans les transports, l'industrie, les ménages et ... en année, du climat hivernal sur la consommation de combustibles (pas de «correction climatique»)...

• Feuille Fédérale num. 41, 15 octobre 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'imposition des huiles minérales (Oimpmin)

... à effet de serre en moins que l'essence fossile; . b. si les carburants issus de matières premiè...qui sont mises à la consommation à partir d'un entrepôt agréé ou d'un entrepôt...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 4 mars 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'approbation du montant de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles

... les émissions de CO2 dues aux énergies fossiles. Pour que ces objectifs soient respectés, elle pr..., qui doit faire baisser la consommation de combustibles fossiles en agissant sur les p...

• Feuille Fédérale num. 31, 9 août 2005
• Seccion Unica

• Accord relatif au Traité entre la Confédération suisse et la Principauté de Liechtenstein concernant les taxes environnementales dans la Principauté de Liechtenstein

... pour l'année i résultant de la consommation de combustibles d'origine fossile, selon inventair...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 9 février 2010
• Unique
• Accord